Voir la source de Assemblée des délégués/2018

; Date
: 22 juin 2018

; Lieu
: Yverdon-les-Bains

== Ordre du jour ==
# Appel
# Nomination d’un scrutateur
# Approbation du PV de l’Assemblée des délégués 2017 (Document A)
# Approbation du rapport d’activité 2017 – 2018 (Document B)
# Approbation des comptes 2017 – 2018 (Document C)
# Décharge du comité 2017 – 2018
# Élection des vérificateurs des comptes
# Approbation du budget 2018 – 2019 (Document D)
# Démission du ''Les Ponts-de-Martel TBC''
# Démission de Matteo Tomasini du Comité exécutif
# Propositions
## Adaptations au système de facturation (Document E)
## Mise à niveau du défraiement des arbitres en ligue B (Document F)
## Ajout de précisions sur les transferts des licences (Document G)
## Ajout d’un championnat junior (Document H)
## Suppression de la possibilité de jouer en 3x15 en ligue B (Document I)
## Révision du système de formation continue des arbitres (Document J)
# Présentation du programme d’activité 2018 – 2019
# Nomination d’Alain Vorpe comme membre d’Honneur (DocumentK)
# Divers

== Documents ==
[https://files.tchoukball.ch/ad?annee=2018 Documents de l'Assemblée des délégués 2018]

== Résultats des votes ==
; PV de l’AD 2017
: Accepté à l'unanimité

; Rapport d’activité 2017 – 2018
: Accepté à l'unanimité

; Comptes 2017 – 2018 de Swiss Tchoukball
: Accepté avec 9 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention

; Décharge du comité exécutif 2017 – 2018
: Accepté à l'unanimité

; Élection du ''TBC Genève'' comme vérificateur des comptes suppléant
: Accepté à l'unanimité

; Budget 2018 - 2019
: Accepté à l'unanimité

; Adaptations au système de facturation
: Accepté à l'unanimité

; Mise à niveau du défraiement des arbitres en ligue B
: Accepté avec 8 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention

; Ajout de précisions sur les transferts des licences
: Accepté à l'unanimité

; Ajout d’un championnat junior
: Accepté avec 9 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention

; Suppression de la possibilité de jouer en 3x15 en ligue B
: Accepté avec 9 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention

; Révision du système de formation continue des arbitres
: Accepté avec 9 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention

; Nomination d’Alain Vorpe comme membre d’Honneur
: Accepté à l'unanimité

== Questions posées ==
Liste des question posées par les clubs avant la réunion.

# Au bilan, les stocks de Swiss Tchoukball ne bougent pas ? N’y a-t-il aucun mouvement ? Ne perdent-ils pas de valeur ? De quoi sont-ils finalement composés ?<br>'''Réponse:''' Nous avons maintenant toute une nouvelle commande de maillot d'arbitres et quelques maillots du Cadre national. Le stock de Swiss Tchoukbal est un stock que l'on va revendre. La somme va diminuer avec les ventes. 
# Qu’est-ce que la créance ''I believe in you'' ?<br>'''Réponse:''' C'est de l'argent que l'on a reçu suite à la campagne de crowdfunding pour la commande de nouveaux maillots des sélections nationales. C'est de l'argent que l'on va réutiliser quand on aura reçu la facture.
# Qu’y a-t-il dans les passifs transitoires ?<br>'''Réponse:''' Il y a les provisions pour le défraiement des arbitres, des membres du comité et des entraineurs. Il y a aussi une provision pour les impôts, car cela concerne la saison 2017-2018 mais c'est payé sur la saison 2018-2019.
# Je ne vois aucun mouvement en lien avec J+S. Qu’en est-il ?<br>'''Réponse:''' Nous commençons à recevoir des petites sommes et nous venons de créer un compte dédié, mais nous n'avons pas encore reçu les grosses sommes mentionnées lors de la Conférences des présidents. 
# La Fédération est-elle imposée fiscalement ? N’y a-t-il pas une exonération en dessous d’un certain montant ? avec un déficit de quelque Fr. 11'000.- l’année passée, comment est-il possible qu’il y ait eu des impôts à payer ?<br>'''Réponse:''' Nous avons appelé les impôts et les sous que nous avons sur le compte ont aussi un impact sur ce que l'on va payer aux impôts. Le déficit va diminuer mais nous allons quand même devoir payer. Nous avons fait une provision pour ne pas avoir de surprise car on n'a pas su nous expliquer ce que l'on allait payer.
# Les objectifs stratégiques du 4 mars ne sont-ils pas soumis à l’approbation de l’AD ?<br>'''Réponse:''' Non. Rien n'indique que cela doit être soumis à l'approbation de l'AD. Les clubs élisent le comité qui a ensuite pris l'initiative de mettre en place ces objectifs. Qui plus est, les clubs ont été invités et ont pu participer à l'élaboration de ces objectifs et ont pu donner leur avis lors de la Conférence des présidents.
# Le programme d’activité est-il uniquement présenté ? Est-il soumis à la discussion ? Est-il approuvé par l’AD ? Y a-t-il un lien avec les objectifs stratégiques discutés le 4 mars ?<br>'''Réponse:''' Lors de la présentation du programme d'activité, les clubs peuvent poser des questions, mais le programme n'est pas approuvé par l'AD. Certains points du programme d'activité feront référence aux objectifs stratégiques.
# Il y a souvent un lien entre le programme d’activité et le budget. Ne serait-il pas pertinent d’approuver le budget après avoir présenté/validé le programme d’activité ?<br>'''Réponse:''' Cela n'a jamais été le cas par le passé, mais cela pourrait être plus pertinent en effet. Le comité va prendre cette remarque en compte lors de la création de l'ordre du jour des prochaines AD.
# Dans le budget, une charge de Fr. 3'000.- est prévue pour le WTC 2019. Est-ce encore pertinent ?<br>'''Réponse:''' Non ça ne l'est plus. Il sera mentionné lors de l'AD que ce montant ne fera finalement pas partie du budget.
# Dans le budget, la création d’un Fonds J+S avec un approvisionnement de Fr. 17'900.- est prévu. A quoi servira-t-il ? La création d’un tel fond est-elle acceptable sans autre par J+S ?<br>'''Réponse:''' Il est prévu que nous recevions un montant fixe de J+S, or il n'est pas prévu que nous dépensions tout se montant dans le courant de la saison. Ce fond sert donc à conserver ce montant sans qu'il ne génère de bénéfice sur les comptes. Ce fonds pourra être utilisé à l'avenir pour des grosses dépenses plus ponctuelles, comme par exemple la création d'un nouveau concept ou la traduction de concept existants.
# N’y a-t-il pas de remplacement de Matteo prévu ?<br>'''Réponse:''' Non. Il est idéal d'avoir un représentant par commission. Or une partie de la Commission d'arbitrage va être fusionnée avec la Commission des compétitions officielles et devenir la Commission technique. L'autre partie va être incluse dans la section formation de la Commission de Développement. Le comité aura toujours bien un représentant de la Commission technique et de la Commission de Développement en son sein.
# Dans le document J, on parle toujours des arbitres II alors qu’il s’agit aussi des arbitres III et IV<br>'''Réponse:''' Il s'agit d'une faute de copier/coller, les articles 3.4.3 et 3.4.4 concernent bien les articles III et IV. Le texte erroné n'ayant pour but que de donner du contexte, il ne fait pas parti de ce qui est voté. Uniquement ce qui est indiqué comme changement (en rouge ou vert) concerne le vote.


== Positions des clubs ==
Positions des clubs, transmis avant la réunion.

''Aucun club n'a souhaité partagé son avis.''