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{{DISPLAYTITLE:Introduction du Conseil des athlètes}}

== Contexte ==

Sur la suggestion de Swiss Olympic, Swiss Tchoukball est encouragée à mettre en place un Conseil des athlètes.

Pour inclure ce nouvel organe dans Swiss Tchoukball, nous devons modifier les statuts. D'où cette proposition.

Cette proposition a été présentée aux clubs et discutée à la Conférence des présidents.

Aucune modification n'a été apporté à la proposition suite à la Conférence des présidents.

== Proposition ==

'''Modification des statuts de Swiss Tchoukball pour l’introduction du Conseil des athlètes'''

''En <span style="color: green;">vert</span>, ce qui est ajouté. En <del style="color: red;">rouge barré</del> ce qui est supprimé''

=== Modification de l'article 13 : Organes ===

# Les organes de Swiss Tchoukball sont
#* a. l’Assemblée des délégués,
#* b. le Comité exécutif,
#* c. <span style="color: green;">le Conseil des athlètes,</span>
#* <span style="color: green;">d.</span> la Conférence des présidents

=== Modification de l'article 14 : Composition, attributions et compétences de l'Assemblée des délégués ===

# L’Assemblée des délégués est l’organe suprême de Swiss Tchoukball. Elle se compose des délégués des adhérents actifs.
# Elle a les attributions suivantes
#* …
#* f. Nomination :
#** du président
#** du vice-président
#** du Comité exécutif
#** <span style="color: green;">des membres du Conseil des athlètes</span>
#** des vérificateurs des comptes
#* g. Décisions sur les propositions du Comité exécutif<span style="color: green;">, des commissions, du Conseil des athlètes</span> et des adhérents.

=== Modification de l'article 16 : Droit de vote ===

# Chaque adhérent actif dispose d’une voix.
# <span style="color: green;">Le représentant du Conseil des athlètes dispose d’une voix.</span>
# Les membres du Comité exécutif n’ont pas le droit de vote à l’Assemblée des délégués.
# Les Membres d’Honneur n’ont pas le droit de vote.
# Les adhérents passifs n’ont pas le droit de vote.
# Les adhérents actifs peuvent se faire représenter par un seul délégué. Un délégué ne peut représenter qu’un adhérent actif.

=== Ajout d'une section et d'un article ===

<div style="color: green; text-align: center; font-weight: bold; font-size: 20px;">VIII. Conseil des athlètes</div>

==== <span style="color: green;">Art. 27 Composition, attributions, compétences</span> ====
# <span style="color: green;">Le conseil regroupe les différents athlètes : élite et sport pour tous</span>
# <span style="color: green;">Le conseil se compose de cinq à neuf membres provenant des différentes compétitions au sein de Swiss Tchoukball et ses membres, idéalement avec un maximum de deux personnes, dont une de chaque genre, par compétition.</span>
# <span style="color: green;">Les membres du conseil sont élus par l’Assemblée des délégués</span>
# <span style="color: green;">Le mandat de chaque athlète est de deux ans, renouvelable une fois</span>
# <span style="color: green;">Le conseil se réunit au minimum deux fois par saison</span>
# <span style="color: green;">Le conseil élit son représentant pour deux ans, renouvelable une fois</span>
# <span style="color: green;">Le représentant est invité aux séances du Comité exécutif sur sa demande ou celle du comité exécutif</span>

''[La numérotation qui suit est adaptée]''

== Discussion ==

Pour discuter de cette proposition avec la fédération et les autres clubs, rendez-vous sur [https://discord.com/channels/753680015127740426/1276824437316128811/1276824437316128811 le sujet Discord associé].