Assemblée des délégués/2016

Ordre du jour

1. Appel
2. Nomination d’un scrutateur
3. Approbation du PV de l’Assemblée des Délégués 2015 (Document A)
4. Approbation du rapport d’activité 2015 – 2016 (Document B)
5. Rapport des vérificateurs des comptes
6. Approbation des comptes 2015 – 2016 (Document C)
7. Décharge du comité 2015 – 2016
8. Élection des vérificateurs des comptes
9. Approbation du budget 2016 – 2017 (Document D)
10. Proposition d’instauration du statut de club adhérent passif (Document E)
11. Propositions de modification du Règlement des compétitions officielles de tchoukball.
    1. Feuille de match (Document F)
    2. Sanctions sportives et administratives (Document F)
    3. Score d’un forfait (Document F)
    4. Exigences différenciées entre les ligues (Document F)
    5. Licences (Document F)
12. Proposition d’instauration du Règlement sur l’arbitrage (Document G)
13. Proposition de modification du Règlement des défraiements (Document H)
14. Changement de statut du TBC Neuchâtel
15. Présentation du programme d’activité 2016 – 2017
16. Élection complémentaire au Comité exécutif : Matteo Tomasini se présente.
17. Divers

Documents

Documents de l'Assemblée des délégués 2016

Résultats des votes

PV de l’AD 2015

Accepté à l’unanimité.

Rapport d’activité 2015 – 2016

Accepté à l’unanimité.

Comptes 2015 – 2016 de Swiss Tchoukball

Accepté à l’unanimité.

Décharge du comité exécutif 2015 – 2016

Accepté à l’unanimité.

Élection du TBC Morges comme vérificateur des comptes suppléant

Accepté à l’unanimité.

Budget 2016 - 2017

Accepté à l’unanimité.

Instauration du statut de club adhérent passif

Accepté à l’unanimité.

Modification du Règlement des compétitions officielles de tchoukball concernant la feuille de match

Accepté avec 10 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention.

Modification du Règlement des compétitions officielles de tchoukball concernant les sanctions sportives et administratives

Accepté avec 9 voix pour, 1 voix contre et 2 abstentions.

Modification du Règlement des compétitions officielles de tchoukball concernant le score d’un forfait

Accepté avec 11 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention.

Modification du Règlement des compétitions officielles de tchoukball concernant les exigences différenciées entre les ligues

Accepté avec 8 voix pour, 3 voix contre et 1 abstention.

Modification du Règlement des compétitions officielles de tchoukball concernant les licences

Accepté avec 9 voix pour, 1 voix contre et 2 abstentions.

Instauration du Règlement sur l’arbitrage

Accepté avec 11 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention.

Modification du Règlement des défraiements

Accepté avec 11 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention.

Élection de Matteo Tomasini au Comité exécutif de Swiss Tchoukball

Accepté à l’unanimité.