Assemblée des délégués/2016

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Date
24 juin 2016
Lieu
Yverdon-les-Bains

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Nomination d’un scrutateur
  3. Approbation du PV de l’Assemblée des Délégués 2015 (Document A)
  4. Approbation du rapport d’activité 2015 – 2016 (Document B)
  5. Rapport des vérificateurs des comptes
  6. Approbation des comptes 2015 – 2016 (Document C)
  7. Décharge du comité 2015 – 2016
  8. Élection des vérificateurs des comptes
  9. Approbation du budget 2016 – 2017 (Document D)
  10. Proposition d’instauration du statut de club adhérent passif (Document E)
  11. Propositions de modification du Règlement des compétitions officielles de tchoukball.
    1. Feuille de match (Document F)
    2. Sanctions sportives et administratives (Document F)
    3. Score d’un forfait (Document F)
    4. Exigences différenciées entre les ligues (Document F)
    5. Licences (Document F)
  12. Proposition d’instauration du Règlement sur l’arbitrage (Document G)
  13. Proposition de modification du Règlement des défraiements (Document H)
  14. Changement de statut du TBC Neuchâtel
  15. Présentation du programme d’activité 2016 – 2017
  16. Élection complémentaire au Comité exécutif : Matteo Tomasini se présente.
  17. Divers

Documents

Documents de l'Assemblée des délégués 2016

Résultats des votes

PV de l’AD 2015
Accepté à l’unanimité.
Rapport d’activité 2015 – 2016
Accepté à l’unanimité.
Comptes 2015 – 2016 de Swiss Tchoukball
Accepté à l’unanimité.
Décharge du comité exécutif 2015 – 2016
Accepté à l’unanimité.
Élection du TBC Morges comme vérificateur des comptes suppléant
Accepté à l’unanimité.
Budget 2016 - 2017
Accepté à l’unanimité.
Instauration du statut de club adhérent passif
Accepté à l’unanimité.
Modification du Règlement des compétitions officielles de tchoukball concernant la feuille de match
Accepté avec 10 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention.
Modification du Règlement des compétitions officielles de tchoukball concernant les sanctions sportives et administratives
Accepté avec 9 voix pour, 1 voix contre et 2 abstentions.
Modification du Règlement des compétitions officielles de tchoukball concernant le score d’un forfait
Accepté avec 11 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention.
Modification du Règlement des compétitions officielles de tchoukball concernant les exigences différenciées entre les ligues
Accepté avec 8 voix pour, 3 voix contre et 1 abstention.
Modification du Règlement des compétitions officielles de tchoukball concernant les licences
Accepté avec 9 voix pour, 1 voix contre et 2 abstentions.
Instauration du Règlement sur l’arbitrage
Accepté avec 11 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention.
Modification du Règlement des défraiements
Accepté avec 11 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention.
Élection de Matteo Tomasini au Comité exécutif de Swiss Tchoukball
Accepté à l’unanimité.