« Assemblée des délégués/2016 » : différence entre les versions
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: Yverdon-les-Bains | |||
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; Élection de Matteo Tomasini au Comité exécutif de Swiss Tchoukball | ; Élection de Matteo Tomasini au Comité exécutif de Swiss Tchoukball | ||
: Accepté à l’unanimité. | : Accepté à l’unanimité. | ||
Dernière version du 24 janvier 2020 à 14:55
- Date
- 24 juin 2016
- Lieu
- Yverdon-les-Bains
Ordre du jour
- Appel
- Nomination d’un scrutateur
- Approbation du PV de l’Assemblée des Délégués 2015 (Document A)
- Approbation du rapport d’activité 2015 – 2016 (Document B)
- Rapport des vérificateurs des comptes
- Approbation des comptes 2015 – 2016 (Document C)
- Décharge du comité 2015 – 2016
- Élection des vérificateurs des comptes
- Approbation du budget 2016 – 2017 (Document D)
- Proposition d’instauration du statut de club adhérent passif (Document E)
- Propositions de modification du Règlement des compétitions officielles de tchoukball.
- Feuille de match (Document F)
- Sanctions sportives et administratives (Document F)
- Score d’un forfait (Document F)
- Exigences différenciées entre les ligues (Document F)
- Licences (Document F)
- Proposition d’instauration du Règlement sur l’arbitrage (Document G)
- Proposition de modification du Règlement des défraiements (Document H)
- Changement de statut du TBC Neuchâtel
- Présentation du programme d’activité 2016 – 2017
- Élection complémentaire au Comité exécutif : Matteo Tomasini se présente.
- Divers
Documents
Documents de l'Assemblée des délégués 2016
Résultats des votes
- PV de l’AD 2015
- Accepté à l’unanimité.
- Rapport d’activité 2015 – 2016
- Accepté à l’unanimité.
- Comptes 2015 – 2016 de Swiss Tchoukball
- Accepté à l’unanimité.
- Décharge du comité exécutif 2015 – 2016
- Accepté à l’unanimité.
- Élection du TBC Morges comme vérificateur des comptes suppléant
- Accepté à l’unanimité.
- Budget 2016 - 2017
- Accepté à l’unanimité.
- Instauration du statut de club adhérent passif
- Accepté à l’unanimité.
- Modification du Règlement des compétitions officielles de tchoukball concernant la feuille de match
- Accepté avec 10 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention.
- Modification du Règlement des compétitions officielles de tchoukball concernant les sanctions sportives et administratives
- Accepté avec 9 voix pour, 1 voix contre et 2 abstentions.
- Modification du Règlement des compétitions officielles de tchoukball concernant le score d’un forfait
- Accepté avec 11 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention.
- Modification du Règlement des compétitions officielles de tchoukball concernant les exigences différenciées entre les ligues
- Accepté avec 8 voix pour, 3 voix contre et 1 abstention.
- Modification du Règlement des compétitions officielles de tchoukball concernant les licences
- Accepté avec 9 voix pour, 1 voix contre et 2 abstentions.
- Instauration du Règlement sur l’arbitrage
- Accepté avec 11 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention.
- Modification du Règlement des défraiements
- Accepté avec 11 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention.
- Élection de Matteo Tomasini au Comité exécutif de Swiss Tchoukball
- Accepté à l’unanimité.