Propositions/Dissolution du Conseil consultatif

Proposition pour l'Assemblée des délégués 2026

Contexte

Le Conseil consultatif a été introduit en 2012 (PV AD 2012, point 12.3). Il n'a quasi pas été mis à contribution depuis.

• Composition
• Règlement du Conseil consultatif

Extrait du règlement :

Le Conseil consultatif est sollicité

1. pour se pencher sur des questions de fond données par le CE et y apporter des propositions/solutions.
2. comme cellule d’urgence lors de cas exceptionnels.
3. pour apporter au CE un regard externe et avisé dans certaines de ses prises de décision.

Aucune tâche permanente ne lui est assignée.

Pour les points 1 et 3, nous faisons plutôt appel à Swiss Olympic, et nous l'avons déjà fait à plusieurs reprises depuis que nous sommes membres.

Pour le point 2, le concept de cellule de crise a été récemment redéfini. Tous les détails sont définis sur la page Gestion de crises.

Sans Conseil consultatif officiel, rien ne nous empêche de contacter des personnes individuelles pour leur demander conseil.

Leur avis sur le sujet a été demandé aux membres du Conseil consultatif. Seule un·e des cinq membres a répondu à notre sollicitation, tout en étant favorable envers la dissolution du conseil.

Proposition

Révoquer le Règlement du Conseil consultatif, qui de ce fait, dissoudra le Conseil consultatif.

Discussion

Discussion au sujet de la proposition sur Discord

À propos de Discord

Contre-proposition

Tchouk’Bulle La Gruyère a partagé une contre-proposition à celle du Comité exécutif

Tchouk’Bulle est opposé à la dissolution du Conseil consultatif de Swiss Tchoukball. Nous estimons que cet organe pourrait jouer un rôle important dans la gouvernance de notre fédération, à condition que sa mission et son fonctionnement soient revus.

Nous partageons le constat du Comité exécutif (CE) : dans sa forme actuelle, le Conseil consultatif est peu sollicité et son utilité concrète reste extrêmement limitée. D’où la volonté de le supprimer. Toutefois, plutôt que de le supprimer, nous pensons qu'il faudrait redéfinir son rôle et le mettre davantage à contribution.

Le Conseil consultatif devrait notamment permettre de bénéficier de l'expérience des personnes qui ont façonné le tchoukball et qui en connaissent l'histoire, les valeurs et les fondements. Leur recul historique et leur connaissance de notre sport constituent une ressource inestimable pour Swiss Tchoukball. Si Swiss Olympic apporte une expertise précieuse en matière de gouvernance, de gestion ou de stratégie sportive, elle ne remplace pas la connaissance spécifique de notre sport et de son évolution.

Nous voyons dans le CC un garde-fou institutionnel, capable d'apporter un regard indépendant sur les orientations du Comité exécutif et de veiller à leur cohérence avec les valeurs de notre sport. Pour cela, nous proposons que, au-delà des tâches qui lui incombe actuellement :

• Chaque proposition soumise au vote de l'Assemblée des délégués soit accompagnée d'un avis du Conseil consultatif.
• Le programme d'activités de Swiss Tchoukball présenté aux assemblées générales fasse également l'objet de son avis.

Ces avis resteraient consultatifs : les décisions finales continueraient d'appartenir aux organes compétents. L'objectif est de donner aux clubs et aux délégués un éclairage complémentaire avant leurs prises de décision.

Nous proposons également que le Conseil consultatif puisse, en cas de dysfonctionnement grave du Comité exécutif, convoquer une Assemblée extraordinaire des délégués afin que les clubs puissent être informés de la situation et décider des mesures nécessaires. Cette compétence constituerait un véritable mécanisme de recours lorsque les mécanismes habituels de gouvernance ne permettent plus de remédier à la situation. Cette prérogative devrait être encadrée par des critères précis à définir.

Enfin, pour remplir efficacement son rôle de garde-fou, le Conseil consultatif doit disposer d'une réelle indépendance. Il nous semble donc essentiel que ses membres ne soient pas nommés uniquement par le Comité exécutif, mais que l'Assemblée des délégués participe à leur désignation.

Nous invitons ainsi les clubs à soutenir non pas la dissolution du Conseil consultatif, mais sa redéfinition en tant qu'organe indépendant, garant de la mémoire, des valeurs et de la vision à long terme de Swiss Tchoukball.

La faible utilisation actuelle du CC ne signifie pas qu'il est inutile : elle peut aussi révéler que son rôle doit être repensé.