Assemblée des délégués/2024/Propositions/Introduction du Conseil des athlètes

Contexte

Sur la suggestion de Swiss Olympic, Swiss Tchoukball est encouragée à mettre en place un Conseil des athlètes.

Pour inclure ce nouvel organe dans Swiss Tchoukball, nous devons modifier les statuts. D'où cette proposition.

Cette proposition a été présentée aux clubs et discutée à la Conférence des présidents.

Aucune modification n'a été apporté à la proposition suite à la Conférence des présidents.

Proposition

Modification des statuts de Swiss Tchoukball pour l’introduction du Conseil des athlètes

En vert, ce qui est ajouté. En rouge barré ce qui est supprimé

Modification de l'article 13 : Organes

1. Les organes de Swiss Tchoukball sont
   • a. l’Assemblée des délégués,
   • b. le Comité exécutif,
   • c. le Conseil des athlètes,
   • d. la Conférence des présidents

Modification de l'article 14 : Composition, attributions et compétences de l'Assemblée des délégués

1. L’Assemblée des délégués est l’organe suprême de Swiss Tchoukball. Elle se compose des délégués des adhérents actifs.
2. Elle a les attributions suivantes
   • …
   • f. Nomination :
     • du président
     • du vice-président
     • du Comité exécutif
     • des membres du Conseil des athlètes
     • des vérificateurs des comptes
   • g. Décisions sur les propositions du Comité exécutif, des commissions, du Conseil des athlètes et des adhérents.

Modification de l'article 16 : Droit de vote

1. Chaque adhérent actif dispose d’une voix.
2. Le représentant du Conseil des athlètes dispose d’une voix.
3. Les membres du Comité exécutif n’ont pas le droit de vote à l’Assemblée des délégués.
4. Les Membres d’Honneur n’ont pas le droit de vote.
5. Les adhérents passifs n’ont pas le droit de vote.
6. Les adhérents actifs peuvent se faire représenter par un seul délégué. Un délégué ne peut représenter qu’un adhérent actif.

Ajout d'une section et d'un article

VIII. Conseil des athlètes

Art. 27 Composition, attributions, compétences

1. Le conseil regroupe les différents athlètes : élite et sport pour tous
2. Le conseil se compose de cinq à neuf membres provenant des différentes compétitions au sein de Swiss Tchoukball et ses membres, idéalement avec un maximum de deux personnes, dont une de chaque genre, par compétition.
3. Les membres du conseil sont élus par l’Assemblée des délégués
4. Le mandat de chaque athlète est de deux ans, renouvelable une fois
5. Le conseil se réunit au minimum deux fois par saison
6. Le conseil élit son représentant pour deux ans, renouvelable une fois
7. Le représentant est invité aux séances du Comité exécutif sur sa demande ou celle du comité exécutif

[La numérotation qui suit est adaptée]

Discussion

Pour discuter de cette proposition avec la fédération et les autres clubs, rendez-vous sur le sujet Discord associé.