« Commission disciplinaire » : différence entre les versions
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=== Cahier des charges === | === Cahier des charges === | ||
* Convoquer une réunion lors des situations définies plus haut. | |||
* Relayer les décisions auprès de la commission technique et des personnes concernées. | |||
* Se retirer des discussions en cas de conflit d’intérêts et respecter les statuts éthiques. | |||
* Le cas échéant, départager un vote. | |||
== Responsable de la commission technique == | == Responsable de la commission technique == | ||
=== Cahier des charges === | === Cahier des charges === | ||
* Fournir les cas à traiter au responsable de la commission. | |||
* Diriger les débats et fournir les informations nécessaires afin de préserver une cohérence avec les décisions antérieures. | |||
== Autres membres == | == Autres membres == | ||
=== Cahier des charges === | === Cahier des charges === | ||
* Participer activement aux réunions et se prononcer quant aux différents cas. | |||
* Se retirer des discussions en cas de conflit d’intérêts et respecter les statuts éthiques. | |||
Version du 7 octobre 2024 à 13:19
La Commission disciplinaire est une commission annexe de la commission technique. Elle est chargée de la gestion des litiges et des protêts non définis par les règlements des compétitions officielles organisées par Swiss Tchoukball. En principe, tous les clubs ayant au moins une équipe inscrite en compétition officielle est représenté dans la commission disciplinaire par un ou une représentant.e. seulement.
Le responsable de la commission technique facilite la gestion et la communication au sein de la commission disciplinaire, sans avoir de pouvoir de décision.
Responsable de la commission
Cahier des charges
- Convoquer une réunion lors des situations définies plus haut.
- Relayer les décisions auprès de la commission technique et des personnes concernées.
- Se retirer des discussions en cas de conflit d’intérêts et respecter les statuts éthiques.
- Le cas échéant, départager un vote.
Responsable de la commission technique
Cahier des charges
- Fournir les cas à traiter au responsable de la commission.
- Diriger les débats et fournir les informations nécessaires afin de préserver une cohérence avec les décisions antérieures.
Autres membres
Cahier des charges
- Participer activement aux réunions et se prononcer quant aux différents cas.
- Se retirer des discussions en cas de conflit d’intérêts et respecter les statuts éthiques.