« Championnat suisse/Saison 2019-2020/Dérogations » : différence entre les versions
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: Art. 7 al. 2 à 4 | : Art. 7 al. 2 à 4 | ||
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: Dérogation accordée pour l'utilisation d'un même maillot par plusieurs joueurs de l'équipe ou de chasubles de la même couleur pour toute l'équipe. | : Dérogation accordée pour l'utilisation d'un même maillot par plusieurs joueurs de l'équipe ou de chasubles numérotés de la même couleur pour toute l'équipe. | ||
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: Dérogation accordée pour l'utilisation d'un même maillot par plusieurs joueurs de l'équipe ou de chasubles numérotés de la même couleur pour toute l'équipe. | |||
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Version du 31 octobre 2019 à 15:32
Liste des dérogations accordées par la Commission des compétitions officielles pour le Championnat suisse/Saison 2019-2020.
Modèle
- Date
- DD.MM.YYYY
- Accordé à
- Nom du club, de l'équipe, du joueur, ...
- Articles du règlement concerné
- Lister les articles et alinéas concernés
- Description
- Décrire les détails de la dérogation
- Validité
- Indiquer la période de validité de la dérogation
Séparer les dérogations par une ligne:
Dérogations accordées
- Date
- 20.08.2019
- Accordé à
- Equipe: La Tchaux Bees
- Articles du règlement concerné
- Art. 17 al. 1
- Description
- Dérogation accordée pour l'Ancienne Salle Numa-Droz:
- dimensions du terrain inférieure à 26m x 14m
- dégagement autour du terrain inférieur à 1m
- capacité d'accueil inférieure à 50 spectateurs
- Validité
- Saison 2019-2020
- Date
- 10.09.2019
- Accordé à
- Equipe: Meyrin Panthers
- Articles du règlement concerné
- Art. 17 al. 1
- Description
- Dérogation accordée pour la salle de Meyrin Village:
- dégagement autour du terrain inférieur à 1m
- capacité d'accueil inférieure à 50 spectateurs
- Validité
- saison 2019-2020
- Date
- 10.09.2019
- Accordé à
- Equipe: Meyrin Wildcats
- Articles du règlement concerné
- Art. 17 al. 1
- Description
- Dérogation accordée pour la salle de Meyrin Village:
- dégagement autour du terrain inférieur à 1m
- capacité d'accueil inférieure à 50 spectateurs
- Validité
- saison 2019-2020
- Date
- 14.09.2019
- Accordé à
- Equipe: Delémont Blizzard
- Articles du règlement concerné
- Art. 17 al. 1
- Description
- Dérogation accordée pour la salle de la Blancherie:
- dimensions du terrain inférieure à 26m x 14m
- Validité
- saison 2019-2020
- Date
- 16.09.2019
- Accordé à
- Equipe: Geneva Red Mambas
- Articles du règlement concerné
- Art. 17 al. 1
- Description
- Dérogation accordée pour la salle du Collège de Staël:
- capacité d'accueil inférieure à 50 spectateurs
- Validité
- saison 2019-2020
- Date
- 21.09.2019
- Accordé à
- Equipe: Geneva Old Stars
- Articles du règlement concerné
- Art. 17 al. 1
- Description
- Dérogation accordée pour la salle de l'HEPIA:
- dimensions du terrain inférieure à 26m x 14m
- dégagement autour du terrain inférieur à 1m
- capacité d'accueil inférieure à 50 spectateurs
- Validité
- saison 2019-2020
- Date
- 21.10.2019
- Accordé à
- Equipe: Geneva Black Mambas
- Articles du règlement concerné
- Art. 17 al. 1
- Description
- Dérogation accordée pour la salle de Cayla:
- dégagement autour du terrain inférieur à 1m
- capacité d'accueil inférieure à 50 spectateurs
- Validité
- saison 2019-2020
- Date
- 21.09.2019
- Accordé à
- Equipe: Geneva Ladies
- Articles du règlement concerné
- Art. 17 al. 1
- Description
- Dérogation accordée pour la salle de Cayla:
- dégagement autour du terrain inférieur à 1m
- capacité d'accueil inférieure à 50 spectateurs
- Validité
- saison 2019-2020
- Date
- 10.10.2019
- étendue le 15.10.2019
- étendue le 29.10.2019
- Accordé à
- Equipe: Geneva Red Mambas
- Articles du règlement concerné
- Art. 7 al. 2 à 4
- Description
- Dérogation accordée pour l'utilisation d'un même maillot par plusieurs joueurs de l'équipe ou de chasubles numérotés de la même couleur pour toute l'équipe.
- Validité
- 11.10.2019
- étendue pour le 15.10.2019
- étendue pour le 30.10.2019
- Date
- 17.10.2019
- Accordé à
- Equipe: Geneva Flames
- Articles du règlement concerné
- Art. 7 al. 2 à 4
- Description
- Dérogation accordée pour l'utilisation de chasubles dans l'attente des nouveaux maillots.
- Validité
- 12.01.2020
- Date
- 31.10.2019
- Accordé à
- Equipe: Geneva Ladies
- Articles du règlement concerné
- Art. 7 al. 2 à 4
- Description
- Dérogation accordée pour l'utilisation d'un même maillot par plusieurs joueurs de l'équipe ou de chasubles numérotés de la même couleur pour toute l'équipe.
- Validité
- 31.10.2019