Championnat suisse/Saison 2018-2019/Dérogations
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Révision datée du 24 septembre 2018 à 21:03 par Alexandre Dubois (discussion | contributions) (→Dérogations accordées : La Tchaux Bees - Salle)
Liste des dérogations accordées par la Commission des compétitions officielles pour le Championnat suisse/Saison 2018-2019.
Modèle
- Date
- DD.MM.YYYY
- Accordé à
- Nom du club, de l'équipe, du joueur, ...
- Articles du règlement concerné
- Lister les articles et alinéas concernés
- Description
- Décrire les détails de la dérogation
- Validité
- Indiquer la période de validité de la dérogation
Séparer les dérogations par une ligne:
Dérogations accordées
- Date
- 24.09.2017
- Accordé à
- Equipe: La Tchaux Bees
- Articles du règlement concerné
- Art. 17 al. 1
- Description
- Dérogation accordée pour l'Ancienne Salle Numa-Droz:
- dimensions du terrain inférieure à 26m x 14m
- dégagement autour du terrain inférieur à 1m
- capacité d'accueil inférieure à 50 spectateurs
- Validité
- saison 2018-2019