Différences entre les versions de « Championnat suisse/Saison 2022-2023/Dérogations »

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(correction de la dérogation de Nyon)
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; Description
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: Dérogation accordée pour les salles de Marens:
: Dérogation accordée pour les salles de Marens:
:* dimensions du terrain inférieur à 26m x 14m
:* dégagement autour du terrain sans obstacles inférieur à 1m
:* dégagement autour du terrain sans obstacles inférieur à 1m
:* capacité d'accueil inférieure à 50 spectateurs
:* capacité d'accueil inférieure à 50 spectateurs
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; Description
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: Dérogation accordée pour les salles de Marens:
: Dérogation accordée pour les salles de Marens:
:* dimensions du terrain inférieur à 26m x 14m
:* dégagement autour du terrain sans obstacles inférieur à 1m
:* dégagement autour du terrain sans obstacles inférieur à 1m
:* capacité d'accueil inférieure à 50 spectateurs
:* capacité d'accueil inférieure à 50 spectateurs

Version du 28 septembre 2022 à 21:42

Liste des dérogations accordées par la Commission technique pour le Championnat suisse/Saison 2022-2023.

Règlement des compétitions officielles

Modèle de la demande

Date
DD.MM.YYYY
Accordé à
Nom du club, de l'équipe, du joueur, ...
Articles du règlement concerné
Lister les articles et alinéas concernés
Description
Décrire les détails de la dérogation
Validité
Indiquer la période de validité de la dérogation

Séparer les dérogations par une ligne: ---

Dérogations accordées

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Transferts inter ligue

Date de la demande
-
Accordé le
22.09.2022
Accordé à
Équipes du championnat
Articles du règlement concerné
Art. 2.1 al. 3.,4. et 5.
Description
La ligue B nationale est considérée comme une ligue supérieure à la ligue B régionale. Ainsi, l'article 2.1 alinéa 3, 4 et 5 peut être appliqué à un joueur de ligue B régionale jouant des matchs avec une équipe de ligue B nationale. Les critères (nombre de matchs, retour en ligue inférieure, ...) restent les mêmes.
Validité
Saison 2022-2023 à partir du 22.09.2022

---

Arbitrage

Ligue nationale A

Date de la demande
-
Accordé le
22.09.2022
Accordé à
Équipes du championnat de ligue A
Articles du règlement concerné
Règlement d'arbitrage, art. 3.6
Description
Les arbitres II ont le droit d'arbitrer une rencontre de Ligue A
Validité
Saison 2022-2023 à partir du 22.09.2022

---

TBC Nyon

Ligue nationale A

Date de la demande
26.07.2022
Accordé le
19.08.2022
Accordé à
Équipe : Nyon Lakers
Articles du règlement concerné
Art. 17 al. 1
Description
Dérogation accordée pour les salles de Marens:
  • dimensions du terrain inférieur à 26m x 14m
  • dégagement autour du terrain sans obstacles inférieur à 1m
  • capacité d'accueil inférieure à 50 spectateurs
Validité
Saison 2022-2023 à partir du 19.09.2022

---

Ligue nationale B

Date de la demande
26.07.2022
Accordé le
19.08.2022
Accordé à
Équipe : Nyon Novio
Articles du règlement concerné
Art. 17 al. 1
Description
Dérogation accordée pour les salles de Marens:
  • dimensions du terrain inférieur à 26m x 14m
  • dégagement autour du terrain sans obstacles inférieur à 1m
  • capacité d'accueil inférieure à 50 spectateurs
Validité
Saison 2022-2023 à partir du 19.09.2022

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TBC Meyrin

Ligue nationale A

Date de la demande
16.08.2022
Accordé le
19.08.2022
Accordé à
Équipe : Meyrin Panthers
Articles du règlement concerné
Art. 17 al. 1
Description
Dérogation accordée pour la salle de l'école de Meyrin-Village :
  • dégagement autour du terrain sans obstacles inférieur à 1m
  • capacité d'accueil inférieure à 50 spectateurs
Validité
Saison 2022-2023 à partir du 19.09.2022

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Delémont TBC

Ligue nationale B

Date de la demande
03.09.2022
Accordé le
10.09.2022
Accordé à
Équipe : Delémont Thunder
Articles du règlement concerné
Art. 17 al. 1
Description
Dérogation accordée pour la salle n°3 de la Blancherie:
  • dégagement autour du terrain sans obstacles inférieur à 1m
  • dimensions du terrain inférieur à 26m x 14m
Validité
Saison 2022-2023 à partir du 10.10.2022

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Tchouk'Bulle La Gruyère

Ligue nationale B

Date de la demande
11.09.2022
Accordé le
15.09.2022
Accordé à
Équipe de ligue B: Tchouk'Bulle La Gruyère
Articles du règlement concerné
Art. 2.8
Description
Dérogation accordée pour les salles de Bulles:
  • dégagement autour du terrain sans obstacles inférieur à 1m
  • capacité d'accueil inférieure à 50 spectateurs
Validité
Saison 2022-2023 à partir du 15.10.2022

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Genève TBC

Ligue régionale B

Date de la demande
14.09.2022
Accordé le
20.09.2022
Accordé à
Équipe genevoise de ligue B régionale
Articles du règlement concerné
Art. 2.8
Description
Dérogation accordée pour les salles de Cayla et de l'Hepia:
  • dégagement autour du terrain sans obstacles inférieur à 1m
  • capacité d'accueil inférieure à 50 spectateurs
Validité
Saison 2022-2023 à partir du 20.10.2022

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