Différences entre les versions de « Cotisations des clubs adhérents »

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Comme précisé dans l'article 29 des [[Statuts | statuts de Swiss Tchoukball]], les adhérents affiliés à Swiss Tchoukball paient une cotisation dont [https://tchoukball.ch/documents/Fr_Mode_calcul_cotisation.pdf le montant et le mode de calcul] est fixé par l'[[Assemblée des délégués]].
Comme précisé dans l'article 29 des [[Statuts | statuts de Swiss Tchoukball]], les adhérents affiliés à Swiss Tchoukball paient une cotisation dont [https://tchoukball.ch/documents/Fr_Mode_calcul_cotisation.pdf le montant et le mode de calcul] est fixé par l'[[Assemblée des délégués]].


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| Délai de paiement de la cotisation.
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| Les clubs peuvent supprimer des membres.
| Les clubs peuvent supprimer des membres.
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Le fait que les membres ne puissent pas être supprimés durant le courant de la saison est fait pour éviter le problème inverse avec le nouveau système. En effet, si un joueur quitte son club avant la fin de la saison et que le club le supprime de la base de données, le club ne paierait pas de cotisation à Swiss Tchoukball pour ce joueur alors qu’il aurait reçu une cotisation du joueur.
Le fait que les membres ne puissent pas être supprimés durant le courant de la saison est fait pour éviter le problème inverse avec le nouveau système. En effet, si un joueur quitte son club avant la fin de la saison et que le club le supprime de la base de données, le club ne paierait pas de cotisation à Swiss Tchoukball pour ce joueur alors qu’il aurait reçu une cotisation du joueur.
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== Voir aussi ==
== Voir aussi ==
* [https://tchoukball.ch/documents/Fr_Mode_calcul_cotisation.pdf Mode de calcul de la cotisation pour les adhérents de Swiss Tchoukball]
* [https://tchoukball.ch/ressources?q=mode%20de%20calcul%20de%20la%20cotisation Mode de calcul de la cotisation pour les adhérents de Swiss Tchoukball]
* [https://files.tchoukball.ch/cp/2016/proposition_modification_fonctionnement_cotisation_clubs.pdf Proposition de modification du fonctionnement de la cotisation des clubs], faite lors de la [[Conférence des présidents]] 2016.
* [https://files.tchoukball.ch/cp/2016/proposition_modification_fonctionnement_cotisation_clubs.pdf Proposition de modification du fonctionnement de la cotisation des clubs], faite lors de la [[Conférence des présidents]] 2016.
* [https://files.tchoukball.ch/cp/2016/PV_CP_2016.pdf PV de la Conférence des présidents 2016], section 5.2.
* [https://files.tchoukball.ch/cp/2016/PV_CP_2016.pdf PV de la Conférence des présidents 2016], section 5.2.
* [https://files.tchoukball.ch/cp/2019/PV_CP_2019.pdf PV de la Conférence des présidents 2019], divers.
* [[Gestion des membres de club]]
* [[Gestion des membres de club]]

Version actuelle datée du 25 juin 2022 à 11:54

OBSOLÈTE - À ACTUALISER

⚠️ Le contenu de cette page correspond à notre ancien système qui n'est plus en fonction. Cette page sera prochainement mise à jour pour correspondre au nouveau système.


Comme précisé dans l'article 29 des statuts de Swiss Tchoukball, les adhérents affiliés à Swiss Tchoukball paient une cotisation dont le montant et le mode de calcul est fixé par l'Assemblée des délégués.

Échéancier

Pour la saison 20XX - 20YY

01.11.20XX – 30.06.20YY Les clubs peuvent uniquement ajouter ou modifier des membres (voir Gestion des membres de club).
30.06.20YY Le montant de la cotisation pour chaque club est calculé.
01.07.20YY La facture est envoyée aux clubs par e-mail.
31.07.20YY Délai de paiement de la cotisation.
Confirmation du paiement – 31.12.20YY Les clubs peuvent supprimer des membres.

Pourquoi un tel échéancier ?

Avant que cet échéancier soit appliqué, le calcul et le paiement du montant de la cotisation se faisait en début de saison. Le montant de la cotisation était alors calculé selon les membres des clubs en début de saison. Si un joueur rejoignait un club dans le courant de la saison, le club l’ajoutait dans la base de données de Swiss Tchoukball permettant ainsi au joueur de pouvoir profiter des activités de la fédération. Toutefois le joueur ne payait pas de cotisation Swiss Tchoukball pour la saison concernée alors qu’il aura payé une cotisation au club.

Le fait que les membres ne puissent pas être supprimés durant le courant de la saison est fait pour éviter le problème inverse avec le nouveau système. En effet, si un joueur quitte son club avant la fin de la saison et que le club le supprime de la base de données, le club ne paierait pas de cotisation à Swiss Tchoukball pour ce joueur alors qu’il aurait reçu une cotisation du joueur.

Voir aussi