Différences entre les versions de « Assemblée des délégués/2023/Propositions/Modification de l'application de la mixité dans les compétitions officielles »
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<blockquote>Dans les autres cas les décisions sont prises à la majorité relative. En cas d’égalité des votes, le président dispose d’une voix d’arbitrage.</blockquote> | <blockquote>Dans les autres cas les décisions sont prises à la majorité relative. En cas d’égalité des votes, le président dispose d’une voix d’arbitrage.</blockquote> | ||
Version du 19 mai 2023 à 12:59
Modification de l'application de la mixité dans les compétitions officielles
Deux propositions non compatibles l'une avec l'autre sont proposées à ce sujet.
L'une est faite par Swiss Tchoukball, l'autre par le TBC Genève.
Les deux découlent des discussions ayant lieu ces derniers mois et notamment durant la Conférence des présidents.
Voir la proposition de Swiss Tchoukball
Voir la proposition du TBC Genève
Votation
Ces deux propositions n'étant pas compatibles l'une avec l'autre, il y aura une seule votation avec les options suivantes :
- Accepter la proposition de Swiss Tchoukball
- Accepter la proposition du TBC Genève
- Refuser les deux propositions
- Abstention
L'article 15.6 des statuts s'applique.
Dans les autres cas les décisions sont prises à la majorité relative. En cas d’égalité des votes, le président dispose d’une voix d’arbitrage.