« Assemblée des délégués/2025/Procès-verbal » : différence entre les versions

De Swiss Tchoukball Wiki
Aller à : navigation, rechercher
Mélissa Buemi (discussion | contributions)
Re ajout du PV AD 2026 (pardon j'y avais mis celui de l'ADE 2026)
Balise : Révoqué
m Révocation de 2 modifications réalisées par Mélissa Buemi (discussion) et restauration de la dernière version réalisée par David Sandoz
Balise : Révocation
 
Ligne 1 : Ligne 1 :
{{DISPLAYTITLE:Procès-verbal de l'Assemblée des délégués 2025}}
{{DISPLAYTITLE:Procès-verbal de l'Assemblée des délégués 2025}}
<!-- Modèle pour les résultats de vote
: Résultat du vote : Accepté à l'unanimité
: Résultat du vote : Accepté avec X voix pour, X voix contre et X abstentions
: Résultat du vote : Refusé avec X voix pour, X voix contre et X abstentions
-->


Le vendredi 19 septembre 2025, Café de la Tuilière, Lausanne
Le vendredi 19 septembre 2025, Café de la Tuilière, Lausanne
Ligne 7 : Ligne 17 :
La réunion débute à 19h12
La réunion débute à 19h12


<u>Gaël</u> souhaite la bienvenue et remercie les clubs présents de leurs venues.
Gaël souhaite la bienvenue et remercie les clubs présents de leurs venues.


''Ci-dessous, les parties soulignées indiquent le nom utilisé pour représenter le club ou la personne dans ce procès-verbal (PV)''
Ci-dessous, les parties soulignées indiquent le nom utilisé pour représenter le club ou la personne dans ce procès-verbal (PV)


=== 1.1. Présents ===
=== 1.1. Présents ===


'''Clubs adhérents actifs :'''
Clubs adhérents actifs :
 
* TC <u>Bern</u> : Sebastian Teuscher
* TC <u>Bern</u> : <u>Sebastian</u> Teuscher
* Tchouk'<u>Bulle</u> La Gruyère : Alain Vorpe
* <u>Tchouk'Bulle</u> La Gruyère : <u>Alain</u> Vorpe
* TBC <u>Carouge</u> : Bastien Anderes
* TBC <u>Carouge</u> : <u>Bastien</u> Anderes
* TBC <u>La Chaux-de-Fonds</u> : Nanguita Sieber
* TBC <u>La Chaux-de-Fonds</u> : <u>Nanguita</u> Sieber
* TBC <u>Delémont</u> : Louis Nusbaumer
* TBC <u>Delémont</u> : <u>Louis</u> Nusbaumer
* TBC <u>Fribourg</u> : Cristiana Cavaleri
* TBC <u>Fribourg</u> : <u>Cristiana</u> Cavaleri
* TBC <u>Genève</u> : Erika Mesmer
* TBC <u>Genève</u> : <u>Erika</u> Mesmer
* <u>Lausanne</u> TBC : Ylan Dijkstra
* <u>Lausanne</u> TBC : <u>Ylan</u> Dijkstra
* TBC <u>Meyrin</u> : Alexandra Araujo
* TBC <u>Meyrin</u> : <u>Alexandra</u> Araujo
* <u>Nyon</u> TBC : Élodie Catenaro
* <u>Nyon</u> TBC : <u>Élodie</u> Catenaro
* TBC <u>Puplinge</u> : Deyan Alojevic
* TBC <u>Puplinge</u> : <u>Deyan</u> Alojevic
* TBC <u>Sion</u> : Joël Caruso
* TBC <u>Sion</u> : <u>Joël</u> Caruso
* TBC <u>Val-de-Ruz</u> : Matthieu Helfer
* TBC <u>Val-de-Ruz</u> : <u>Matthieu</u> Helfer
* <u>Venoge</u> TBA : Hamilton Fries
* <u>Venoge</u> TBA : <u>Hamilton</u> Fries
 
'''Représentant du Conseil des athlètes :'''


Représentant du Conseil des athlètes :
* <u>Samuel</u> Zufferey
* <u>Samuel</u> Zufferey


'''Membres du comité exécutif :'''
Membres du comité exécutif :
 
* <u>Aline</u> Arbez
* <u>Aline</u> Arbez
* <u>Benjamin</u> Favre
* <u>Benjamin</u> Favre
Ligne 43 : Ligne 50 :
* <u>Malika</u> Egger
* <u>Malika</u> Egger


'''Assistante administrative :'''
Assistante administrative :  
* <u>Mélissa</u> Buemi


* <u>Mélissa</u> Buemi


=== 1.2. Excusés ===
=== 1.2. Excusés ===


'''Clubs :'''
Clubs :
 
* TBC <u>Köniz</u>
* TBC Köniz
* TBC <u>Lancy</u>
* TBC Lancy
* TBC <u>Onex</u>
* TBC Onex
* TBC <u>Vernier</u>
* TBC Vernier
* <u>Wizards Sports</u>
* Wizards Sports


'''Membre du Comité exécutif :'''
Membre du Comité exécutif :  
* <u>Pierre-Alain</u> Girardin


* Pierre-Alain Girardin
Responsable du Sport de performance
 
* <u>Guillaume</u> Cuche
'''Responsable du Sport de performance'''
 
* Guillaume Cuche


=== 1.3. Sans réponse ===
=== 1.3. Sans réponse ===


'''Clubs :'''
Clubs :
 
* Fair-Play attitude (passif)
* Fair-Play attitude (passif)
* Neuchâtel (passif)
* Neuchâtel (passif)
Ligne 75 : Ligne 78 :
* Zurich
* Zurich


== 2. Nomination d'un scrutateur ==
== 2. Nomination d’un scrutateur ==


Nombre total de voix : 15
Nombre total de voix : 15


<u>Ylan</u> Dijkstra du TBC Lausanne se propose comme scrutateur.
Ylan Dijkstra du TBC Lausanne se propose comme scrutateur.
 
== 3. Approbation du procès-verbal de l'assemblée des délégués 2024 ==
 
Acceptez-vous le PV de l'AD 2024 ?
 
'''Résultat du vote : Accepté à l'unanimité'''


== 4. Présentation et approbation du rapport d'activité 2024 – 2025 ==
== 3. Approbation du [https://wiki.tchoukball.ch/Assemblée_des_délégués/2024/Procès-verbal procès-verbal de l'assemblée des délégués 2024] ==


Le Comité exécutif présente le rapport d'activité.
; Acceptez-vous le PV de l'AD 2024 ?
: Résultat du vote : Accepté à l'unanimité


Acceptez-vous le Rapport d'activité 2024 – 2025 ?
== 4. Présentation et approbation du [[Rapport d'activité/2024-2025|rapport d’activité 2024 – 2025]] ==


'''Résultat du vote : Accepté à l'unanimité'''
Le Comité exécutif présente le rapport d’activité.


== 5. Approbation des comptes 2024 – 2025 ==
; Acceptez-vous le Rapport d'activité 2024 – 2025 ?
: Résultat du vote : Accepté à l'unanimité


<u>Aline</u> présente les comptes 2024-2025.
== 5. Approbation des [[Assemblée_des_délégués/2025/Comptes|comptes 2024 2025]] ==


: '''Bulle:''' On est content de finir avec plus de CHF 2000.- plutôt qu'un déficit de CHF 10'000.-. On avait l'impression qu'on voulait mettre l'accent sur le sponsoring mais ça ne se voit pas dans les comptes.
Aline présente les comptes 2024-2025
: '''Aline:''' Une partie des dépenses n'ont pas eu lieu car les contrats de sponsoring ne sont pas encore finalisés et une partie des frais, les frais de formation sur le sponsoring ont été pris en charge par Swiss Olympic.


Les clubs de <u>Venoge</u> et <u>Nyon</u> ont vérifié les comptes et recommandent d'accepter les comptes.
'''Bulle''' : on est content de finir avec plus de CHF 2000.- plutôt qu'un déficit de CHF 10'000.-, on avait l’impression qu’on voulait mettre l'accent sur le sponsoring mais ça ne se voit pas dans les comptes<br>
'''Aline''' :  une partie des dépenses n'ont pas eu lieu car les contrats de sponsoring ne sont pas encore finalisés et une partie des frais, les frais de formation sur le sponsoring ont été pris en charge par Swiss Olympic


Acceptez-vous les comptes 2024 – 2025 de Swiss Tchoukball ?
Les clubs de Venoge et Nyon ont vérifié les comptes et recommandent d'accepter les comptes.


'''Résultat du vote : Accepté à l'unanimité'''
; Acceptez-vous les comptes 2024 – 2025 de Swiss Tchoukball ?
: Résultat du vote : Accepté à l'unanimité


== 6. Décharge du comité 2024 – 2025 ==
== 6. Décharge du comité 2024 – 2025 ==


Acceptez-vous de décharger le comité exécutif 2024 – 2025 ?
; Acceptez-vous de décharger le comité exécutif 2024 – 2025 ?
 
: Résultat du vote : Accepté à l'unanimité
'''Résultat du vote : Accepté à l'unanimité'''


== 7. Élection des vérificateurs des comptes ==
== 7. Élection des vérificateurs des comptes ==


Se propose : <u>Nyon</u> TBC
Se propose : Nyon TBC  


Souhaitez-vous élire le Nyon TBC comme vérificateur des comptes suppléant ?
; Souhaitez-vous élire le Nyon TBC comme vérificateur des comptes suppléant ?
: Résultat du vote : Accepté à l'unanimité


'''Résultat du vote : Accepté à l'unanimité'''
== 8. Exclusion d'adhérents ==


== 8. Exclusion d'adhérents ==
Le Tchoukball club Zürich a été fondé en 2012, mais n'a jamais vraiment été actif.


Le Tchoukball club Zürich a été fondé en 2012, mais n'a jamais vraiment été actif. Il n'a jamais payé de cotisation, car il n'a jamais eu de membres actifs. Depuis l'introduction du montant de base de la cotisation, le club ne s'est non plus pas acquitté de sa cotisation.
Il n'a jamais payé de cotisation, car il n'a jamais eu de membres actifs. Depuis l'introduction du montant de base de la cotisation, le club ne s'est non plus pas acquitté de sa cotisation.


Avoir un club vide à Zurich peut péjorer la crédibilité de notre sport dans cette importante région du pays. Il semblerait donc pertinent que ce club n'existe plus. Cela peut se faire de différentes manières :
Avoir un club vide à Zurich peut péjorer la crédibilité de notre sport dans cette importante région du pays. Il semblerait donc pertinent que ce club n'existe plus. Cela peut se faire de différentes manières :


* Dissolution du club lors d'une AG
*Dissolution du club lors d'une AG
* Envoi d'une lettre de démission à la fédération
*Envoi d'une lettre de démission à la fédération
* Exclusion du club par l'Assemblée des délégués
*Exclusion du club par l'Assemblée des délégués


La dernière option a été choisie, car celle ne nécessite pas de travail de la part du club.
La dernière option a été choisie, car celle ne nécessite pas de travail de la part du club.


Nous pouvons procéder à cette exclusion de part l'article 11.2 des statuts :
Nous pouvons procéder a cette exclusion de part l'article 11.2 des statuts :


{{Citation|Sur proposition du Comité exécutif, l'Assemblée des délégués peut exclure un adhérent coupable de manquements graves ou de la violation des statuts et règlements de Swiss Tchoukball, de l'inobservation de décisions juridiquement valables de Swiss Tchoukball ou d'un tribunal arbitral, de l'inaccomplissement de ses obligations financières, de la commission d'actes portant atteinte à la réputation ou à l'esprit de collaboration de Swiss Tchoukball}}
''Sur proposition du Comité exécutif, l’Assemblée des délégués peut exclure un adhérent coupable de manquements graves ou de la violation des statuts et règlements de Swiss Tchoukball, de l’inobservation de décisions juridiquement valables de Swiss Tchoukball ou d’un tribunal arbitral, de l’inaccomplissement de ses obligations financières, de la commission d’actes portant atteinte à la réputation ou à l’esprit de collaboration de Swiss Tchoukball''


En effet, le club se trouve bien dans l'inaccomplissement de ses obligations financières.
En effet, le club se trouve bien dans l'inaccomplissement de ses obligations financières.
Ligne 142 : Ligne 142 :
Nous devons toutefois aussi respecter l'article 11.3 :
Nous devons toutefois aussi respecter l'article 11.3 :


{{Citation|Avant toute décision de l'exclusion d'un adhérent, celui-ci doit être convoqué par courrier « Recommandé » à l'Assemblée des délégués afin de pouvoir exprimer son avis}}
''Avant toute décision de l’exclusion d’un adhérent, celui-ci doit être convoqué par courrier « Recommandé » à l’Assemblée des délégués afin de pouvoir exprimer son avis''


Un tel recommandé a été envoyé au TBC Zürich. Le Comité exécutif a pu entrer en contact avec le président officiel du club qui a indiqué être en accord avec un arrêt de l'adhésion du club à la fédération.
Un tel recommandé a été envoyé au TBC Zürich.


: '''Bulle:''' Est-ce que le nom peut-être réutilisé par quelqu'un qui veut créer un club à Zürich ?
Le Comité exécutif a pu entrer en contact avec le président officiel du club qui a indiqué être en accord avec un arrêt de l'adhésion du club à la fédération.
: '''Gaël:''' Oui c'est possible, ce n'est pas une appellation protégée.


Acceptez-vous d'exclure le Tchoukball club Zürich de Swiss Tchoukball ?
'''Bulle''' : Est-ce que le nom peut-être réutilisé par quelqu'un qui veut créer un club à Zürich ?<br>
'''Gaël''' : Oui c’est possible, ce n'est pas une appellation protégée


'''Résultat du vote : Accepté à 14 pour, 0 contre, 1 abstention'''
; Acceptez-vous d'exclure le Tchoukball club Zürich de Swiss Tchoukball ?
 
: Résultat du vote : Accepté à 14 pour, 0 contre, 1 abstention  


== 9. Propositions ==
== 9. Propositions ==


=== 9.1. Introduction d'un quota de genre dans les statuts ===
=== 9.1. [https://wiki.tchoukball.ch/Assemblée_des_délégués/2025/Propositions/Introduction_d%27un_quota_de_genre_dans_les_statuts Introduction d'un quota de genre dans les statuts] ===
 
'''Résultat du vote : Accepté à l'unanimité'''


=== 9.2. Clarification de la gestion des arbitres inactifs ===
: Résultat du vote : Accepté à l'unanimité


'''Résultat du vote : Accepté à 14 pour, 0 contre, 1 abstention'''
=== 9.2. [https://wiki.tchoukball.ch/Assemblée_des_délégués/2025/Propositions/Clarification_de_la_gestion_des_arbitres_inactifs Clarification de la gestion des arbitres inactifs] ===


=== 9.3. Modification du délai de transmission de la feuille de match en championnat ===
: Résultat du vote : Accepté à 14 pour, 0 contre, 1 abstention


'''Résultat du vote : Accepté à 14 pour, 0 contre, 1 abstention'''
=== 9.3. [https://wiki.tchoukball.ch/Assemblée_des_délégués/2025/Propositions/Modification_du_délai_de_transmission_de_la_feuille_de_match_en_championnat Modification du délai de transmission de la feuille de match en championnat] ===


=== 9.4. Interdiction de la consommation d'alcool aux participants des compétitions officielles ===
: Résultat du vote : Accepté à 14 pour, 0 contre, 1 abstention


: '''Sion:''' Est-ce applicable qu'en ligue A ?
=== 9.4. [https://wiki.tchoukball.ch/Assemblée_des_délégués/2025/Propositions/Interdiction_de_la_consommation_d%27alcool_aux_participants_des_compétitions_officielles Interdiction de la consommation d'alcool aux participants des compétitions officielles] ===
: '''Gaël:''' Cela s'applique à toutes les compétitions.
: '''Bulle:''' Est-ce basé sur la bonne foi ?
: '''Gaël:''' Oui, et bien sûr si on voit un·e joueur·euse avec une bouteille à la main.
: '''Puplinge:''' Est-ce autorisé de consommer de l'alcool après le match ?
: '''Gaël:''' D'un point de vue antidopage, c'est jusqu'à ce que la·le joueur·euse quitte le terrain.


'''Résultat du vote : Accepté à l'unanimité'''
'''Sion''' : Est-ce applicable qu'en ligue A ?<br>
'''Gaël''' : Cela s'applique à toutes les compétitions<br>
'''Bulle''' : Est-ce basé sur la bonne foi ?<br>
'''Gaël''' : Oui, et bien sûr si on voit un·e joueur·euse avec une bouteille à la main<br>
'''Puplinge''' : Est-ce autorisé de consommer de l'alcool après le match ?<br>
'''Gaël''' : D’un point de vu antidopage, c'est jusqu'à ce que la·le joueur·euse quitte le terrain


=== 9.5. Durcissement de la possibilité d'arbitrer sa propre équipe ===
: Résultat du vote : Accepté à l'unanimité


'''Résultat du vote : Accepté à 12 pour, 2 contre, 1 abstention'''
=== 9.5. [https://wiki.tchoukball.ch/Assemblée_des_délégués/2025/Propositions/Durcissement_de_la_possibilité_d%27arbitrer_sa_propre_équipe Durcissement de la possibilité d'arbitrer sa propre équipe] ===


=== 9.6. Assouplissement des déplacements de licenciés entre deux ligues ===
: Résultat du vote : Accepté à 12 pour, 2 contre, 1 abstention


'''Résultat du vote : Accepté à l'unanimité'''
=== 9.6. [https://wiki.tchoukball.ch/Assemblée_des_délégués/2025/Propositions/Assouplissement_des_déplacements_de_licenciés_entre_deux_ligues Assouplissement des déplacements de licenciés entre deux ligues] ===


=== 9.7. Adaptation du nombre de matchs à jouer avant les phases finales ===
: Résultat du vote : Accepté à l'unanimité


'''Résultat du vote : Accepté à l'unanimité'''
=== 9.7. [https://wiki.tchoukball.ch/Assemblée_des_délégués/2025/Propositions/Adaptation_du_nombre_de_matchs_à_jouer_avant_les_phases_finales Adaptation du nombre de matchs à jouer avant les phases finales] ===


=== 9.8. Modification des règles de dérogation pour la taille du terrain ===
: Résultat du vote : Accepté à l'unanimité


'''Résultat du vote : Accepté à 11 pour, 3 contre, 1 abstention'''
=== 9.8. [https://wiki.tchoukball.ch/Assemblée_des_délégués/2025/Propositions/Modification_des_règles_de_dérogation_pour_la_taille_du_terrain Modification des règles de dérogation pour la taille du terrain] ===


=== 9.9. Modification des règles de dérogation pour situation extrême ===
: Résultat du vote : Accepté à 11 pour, 3 contre, 1 abstention


'''Résultat du vote : Accepté à l'unanimité'''
=== 9.9. [https://wiki.tchoukball.ch/Assemblée_des_délégués/2025/Propositions/Modification_des_règles_de_dérogation_pour_situation_extreme Modification des règles de dérogation pour situation extrême] ===


=== 9.10. Introduction de la ligue C ===
: Résultat du vote : Accepté à l'unanimité


: '''Puplinge:''' La permission de pouvoir jouer avec 3 non-licencié·e·s sans plus de restriction nous inquiète. Cela permettrait à des équipes de pouvoir faire jouer d'anciens joueurs expérimentés et ainsi de fausser le niveau de jeu.
=== 9.10. [https://wiki.tchoukball.ch/Assemblée_des_délégués/2025/Propositions/Introduction_de_la_ligue_C Introduction de la ligue C] ===
: '''Genève:''' C'est plus un problème d'équipe, la fédération laisse la place aux nouveaux pour essayer. De plus, une équipe de ligue C pourrait aussi licencier ces joueur·euse·s. Le problème ne vient pas du fait que ce sont des non-licencié·e·s.
: '''Puplinge:''' Pour nous c'est une porte ouverte à des abus.
: '''Gaël:''' On peut toujours modifier le règlement par la suite si ça pose problème.


'''Résultat du vote : Accepté à 13 pour, 1 contre, 1 abstention'''
'''Puplinge''' : La permission de pouvoir jouer avec 3 non-licencié·e·s sans plus de restriction nous inquiète. Cela permettrait à des équipes de pouvoir faire jouer d'anciens joueurs expérimentés et ainsi de fausser le niveau de jeu<br>
'''Genève''' : C’est plus un problème d’équipe, la fédération laisse la place aux nouveaux pour essayer. De plus, une équipe de ligue C pourrait aussi licencier ces joueur·euse·s. Le problème ne vient pas du fait que ce sont des non-licencié·e·s<br>
'''Puplinge''' : Pour nous c’est une porte ouverte à des abus<br>
'''Gaël''' : On peut toujours modifier le règlement par la suite si ça pose problème<br>


=== 9.11. Ajout d'un quota de mixité sur la feuille de match ===
: Résultat du vote : Accepté à 13 pour, 1 contre, 1 abstention


'''Résultat du vote : Refusé à 3 pour, 12 contre, 0 abstention'''
=== 9.11. [https://wiki.tchoukball.ch/Assemblée_des_délégués/2025/Propositions/Ajout_d%27un_quota_de_mixité_sur_la_feuille_de_match Ajout d'un quota de mixité sur la feuille de match] ===


=== 9.12. Ajout de sanctions sportives suite à la distribution d'un carton ===
: Résultat du vote : Refusé à 3 pour, 12 contre, 0 abstention


'''Résultat du vote : Accepté à 11 pour, 2 contre, 2 abstentions'''
=== 9.12. [https://wiki.tchoukball.ch/Assemblée_des_délégués/2025/Propositions/Ajout_de_sanctions_sportives_suite_à_la_distribution_d%27un_carton Ajout de sanctions sportives suite à la distribution d'un carton] ===


=== 9.13. Clarification des possibilités de recours ===
: Résultat du vote : Accepté à 11 pour, 2 contre, 2 abstentions


'''Résultat du vote : Accepté à 14 pour, 0 contre, 1 abstention'''
=== 9.13. [https://wiki.tchoukball.ch/Assemblée_des_délégués/2025/Propositions/Clarification_des_possibilités_de_recours Clarification des possibilités de recours] ===


=== 9.14. Imposition de la diffusion vidéo des matchs de play-offs ===
: Résultat du vote : Accepté à 14 pour, 0 contre, 1 abstention


'''Résultat du vote : Refusé à 6 pour, 7 contre, 2 abstentions'''
=== 9.14. [https://wiki.tchoukball.ch/Assemblée_des_délégués/2025/Propositions/Imposition_de_la_diffusion_vidéo_des_matchs_de_play-offs Imposition de la diffusion vidéo des matchs de play-offs] ===


== 10. Présentation du programme d'activité 2025 – 2026 ==
: Résultat du vote : Refusé à 6 pour, 7 contre, 2 abstentions


Il y a eu quelques petites modifications depuis ce qui a été présenté à la Conférence des présidents. Dans la partie Général, les points « Participer à l'assemblée générale de l'ETBF » et « Participer à l'assemblée générale de la FITB en tant que vérificateurs des comptes » ont été supprimés car cela a eu lieu en fin de saison passée et cela a été mentionné dans le rapport d'activité 2024-2025. Le point « Introduire et intégrer l'assistante administrative au sein de la fédération » a été ajouté. Dans la partie Technique, le point « Améliorer l'utilisation de Discord comme plateforme de contact » a été changé en « Améliorer la communication avec les équipes ».
== 10. Présentation du [[Programme d'activité/2025-2026 | programme d’activité 2025 – 2026]] ==


== 11. Approbation du budget 2025 – 2026 ==
Il y a eu quelques petites modifications depuis ce qui a été présenté à la Conférence des présidents.
Dans la partie Général, les points « Participer à l’assemblée générale de l’ETBF » et
« Participer à l’assemblée générale de la FITB en tant que vérificateurs des comptes » ont été supprimés car cela a eu lieu en fin de saison passée et cela a été mentionné dans le rapport d’activité 2024-2025.
Le point « Introduire et intégrer l'assistante administrative au sein de la fédération » a été ajouté.
Dans la partie Technique, le point « Améliorer l’utilisation de Discord comme plateforme de contact » a été changé en « Améliorer la communication avec les équipes ».


<u>Aline</u> présente le budget 2025 – 2026.
== 11. Approbation du [[Assemblée_des_délégués/2025/Budget | budget 2025 – 2026]] ==


: '''Bulle:''' La comptabilité de l'Euro 2026 sera-t-elle séparée ?
Aline présente le budget 2025 – 2026.
: '''Aline:''' Oui, il y aura une comptabilité distincte qui sera consolidée au niveau Swiss Tchoukball, comme pour la comptabilité J+S.
: '''Bulle:''' Combien représentent les engagements salariaux ?
: '''Aline:''' Ce sont 3 fois 10%.


Acceptez-vous le budget 2025 – 2026 ?
'''Bulle''' : La comptabilité de l’Euro 2026 sera-t-elle séparée ?<br>
'''Aline''' : Oui, il y aura une comptabilité distincte qui sera consolidée au niveau Swiss Tchoukball, comme pour la comptabilité J+S<br>
'''Bulle''' : Combien représentent les engagements salariaux ?<br>
'''Aline''' : Ce sont 3 fois 10%


'''Résultat du vote : Accepté à l'unanimité'''
; Acceptez-vous le budget 2025 – 2026 ?
: Résultat du vote : Accepté à l'unanimité


== 12. Élection du président ==
== 12. Élection du président ==


Avant de procéder aux élections, le Comité exécutif remercie chaleureusement <u>Aline</u> et <u>Gaël</u>, qui ne se représentent pas, pour leurs 6 ans au comité et leur fait un cadeau. L'assemblée les remercie par acclamation.
Avant de procéder aux élections, le Comité exécutif remercie chaleureusement Aline et Gaël, qui ne se représentent pas, pour leurs 6 ans au comité et leur fait un cadeau.
L’assemblée les remercie par acclamation.


<u>Pierre-Alain</u> Girardin se représente à la présidence de Swiss Tchoukball. Ce sera son dernier mandat. À l'heure actuelle personne n'a montré de volonté à reprendre ce rôle. Les clubs sont invités à bien réfléchir s'ils verraient quelqu'un pour prendre ce rôle.
Pierre-Alain Girardin se représente à la présidence de Swiss Tchoukball. Ce sera son dernier mandat.
À l’heure actuelle personne n’a montré de volonté à reprendre ce rôle.
Les clubs sont invités à bien réfléchir s’ils verraient quelqu’un pour prendre ce rôle.


'''Résultat du vote : Accepté à l'unanimité'''
: Résultat du vote : Accepté à l'unanimité


== 13. Élection du vice-président ==
== 13. Élection du vice-président ==


<u>Alonso</u> Ormeño se présente à la vice-présidence de Swiss Tchoukball.
Alonso Ormeño se présente à la vice-présidence de Swiss Tchoukball.


'''Résultat du vote : Accepté à l'unanimité'''
: Résultat du vote : Accepté à l'unanimité


== 14. Élection du comité exécutif ==
== 14. Élection du comité exécutif ==


<u>Malika</u> Egger, <u>Benjamin</u> Favre, <u>David</u> Sandoz et <u>Nanguita</u> Sieber se présentent au Comité exécutif.
Malika Egger, Benjamin Favre, David Sandoz et Nanguita Sieber se présentent au Comité exécutif


'''Résultat du vote : Accepté à l'unanimité'''
: Résultat du vote : Accepté à l'unanimité


== 15. Divers ==
== 15. Divers ==
Ligne 264 : Ligne 272 :
=== Partis trop tôt ===
=== Partis trop tôt ===


<u>Gaël</u> mentionne les décès de Paweł Lyzwa (Pologne) et Stefan Anhalt (Allemagne). Ils ont tous deux énormément contribué au développement du tchoukball dans leur pays.
Gaël mentionne les décès de Paweł Lyzwa (Pologne) et Stefan Anhalt (Allemagne). Ils ont tous deux énormément contribué au développement du tchoukball dans leur pays.


=== Journées de compétitions officielles ===
=== Journées de compétitions officielles ===


Les dates de journées de compétitions officielles sont présentées. Elles sont toutes dans le Calendrier de Swiss Tchoukball.
Les dates de journées de compétitions officielles sont présentées
 
Elles sont toutes dans le [https://tchoukball.ch/calendrier/2025/9/liste Calendrier de Swiss Tchoukball]


=== Euro 2026 ===
=== Euro 2026 ===


<u>Gaël</u> rappelle que les prochains championnats d'Europe auront lieu à Macolin du 1er au 8 août 2026. Il invite les clubs à en faire la promotion en leur sein et à motiver leurs membres à devenir bénévole pour la manifestation.
Gaël rappelle que les prochains championnats d’Europe auront lieu à Macolin du 1er au 8 août 2026. Il invite les clubs à en faire la promotion en leur sein et à motiver leurs membres à devenir bénévole pour la manifestation.


=== Prochaines réunions ===
=== Prochaines réunions ===
Ligne 284 : Ligne 294 :
=== Standard du sport suisse ===
=== Standard du sport suisse ===


Swiss Olympic a mis en place des standards à respecter pour les fédérations et les clubs. Les informations concernant les modifications de statut à effectuer ont été communiquées aux clubs en janvier avec un rappel en juillet. <u>Gaël</u> rappelle à nouveau les clubs, et notamment du délai qui est fixé à la fin de l'année.
Swiss Olympic a mis en place des standards à respecter pour les fédérations et les clubs. Les informations concernant les modifications de statut à effectuer ont été communiquées aux clubs en janvier avec un rappel en juillet.
Gaël rappelle à nouveau les clubs, et notamment du délai qui est fixé à la fin de l’année


=== Visites dans les clubs ===
=== Visites dans les clubs ===


En février, il a été proposé aux clubs que nous fassions une « visite » chez eux afin de mieux comprendre leur fonctionnement et leurs problématiques. Cela a été fait pour quatre clubs. Il est toujours possible de le faire pour d'autres clubs qui le souhaitent, en complétant le formulaire sur tchouk.ch/visite-club.
En février, il a été proposé aux clubs que nous fassions une “visite” chez eux afin de mieux comprendre leur fonctionnement et leurs problématiques.
Cela a été fait pour quatre clubs. Il est toujours possible de le faire pour d’autres clubs qui le souhaitent, en complétant le formulaire sur tchouk.ch/visite-club


=== Autres divers ===
=== Autres divers ? ===


: '''Genève:''' Depuis 3 semaines, nous avons une monitrice qui a lancé 2 cours « handi tchouk » pour encadrer les enfants avec un handicap.
'''Genève''' : Depuis 3 semaines, nous avons une monitrice qui a lancé 2 cours « handi tchouk » pour encadrer les enfants avec un handicap.


=== Clôture ===
=== Clôture ===


<u>Gaël</u> remercie les participants à l'AD, les clubs et le comité pour leur investissement. Il clôt la séance à 21h06.
Gaël remercie les participants à l'AD, les clubs et le comité pour leur investissement.
 
Il clôt la séance à 21h06
----
 
'''Président de Swiss Tchoukball''' : Pierre-Alain Girardin


'''Auteur du procès-verbal''' : David Sandoz
[[Fichier: Photo_AD_2025_étroit.jpeg|792px|Les délégués et membres du comité ayant participé à l'Assemblée des délégués 2025]]
''Les délégués et membres du comité ayant participé à l'Assemblée des délégués 2025''

Dernière version du 25 juin 2026 à 09:47


Le vendredi 19 septembre 2025, Café de la Tuilière, Lausanne

1. Accueil et appel

La réunion débute à 19h12

Gaël souhaite la bienvenue et remercie les clubs présents de leurs venues.

Ci-dessous, les parties soulignées indiquent le nom utilisé pour représenter le club ou la personne dans ce procès-verbal (PV)

1.1. Présents

Clubs adhérents actifs :

  • TC Bern : Sebastian Teuscher
  • Tchouk'Bulle La Gruyère : Alain Vorpe
  • TBC Carouge : Bastien Anderes
  • TBC La Chaux-de-Fonds : Nanguita Sieber
  • TBC Delémont : Louis Nusbaumer
  • TBC Fribourg : Cristiana Cavaleri
  • TBC Genève : Erika Mesmer
  • Lausanne TBC : Ylan Dijkstra
  • TBC Meyrin : Alexandra Araujo
  • Nyon TBC : Élodie Catenaro
  • TBC Puplinge : Deyan Alojevic
  • TBC Sion : Joël Caruso
  • TBC Val-de-Ruz : Matthieu Helfer
  • Venoge TBA : Hamilton Fries

Représentant du Conseil des athlètes :

  • Samuel Zufferey

Membres du comité exécutif :

  • Aline Arbez
  • Benjamin Favre
  • Alonso Ormeño
  • David Sandoz
  • Gaël Sieber
  • Malika Egger

Assistante administrative :

  • Mélissa Buemi


1.2. Excusés

Clubs :

  • TBC Köniz
  • TBC Lancy
  • TBC Onex
  • TBC Vernier
  • Wizards Sports

Membre du Comité exécutif :

  • Pierre-Alain Girardin

Responsable du Sport de performance

  • Guillaume Cuche

1.3. Sans réponse

Clubs :

  • Fair-Play attitude (passif)
  • Neuchâtel (passif)
  • Université Neuchâtel
  • Plaine de l'Orbe
  • Zurich

2. Nomination d’un scrutateur

Nombre total de voix : 15

Ylan Dijkstra du TBC Lausanne se propose comme scrutateur.

3. Approbation du procès-verbal de l'assemblée des délégués 2024

Acceptez-vous le PV de l'AD 2024 ?
Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

4. Présentation et approbation du rapport d’activité 2024 – 2025

Le Comité exécutif présente le rapport d’activité.

Acceptez-vous le Rapport d'activité 2024 – 2025 ?
Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

5. Approbation des comptes 2024 – 2025

Aline présente les comptes 2024-2025

Bulle : on est content de finir avec plus de CHF 2000.- plutôt qu'un déficit de CHF 10'000.-, on avait l’impression qu’on voulait mettre l'accent sur le sponsoring mais ça ne se voit pas dans les comptes
Aline : une partie des dépenses n'ont pas eu lieu car les contrats de sponsoring ne sont pas encore finalisés et une partie des frais, les frais de formation sur le sponsoring ont été pris en charge par Swiss Olympic

Les clubs de Venoge et Nyon ont vérifié les comptes et recommandent d'accepter les comptes.

Acceptez-vous les comptes 2024 – 2025 de Swiss Tchoukball ?
Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

6. Décharge du comité 2024 – 2025

Acceptez-vous de décharger le comité exécutif 2024 – 2025 ?
Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

7. Élection des vérificateurs des comptes

Se propose : Nyon TBC

Souhaitez-vous élire le Nyon TBC comme vérificateur des comptes suppléant ?
Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

8. Exclusion d'adhérents

Le Tchoukball club Zürich a été fondé en 2012, mais n'a jamais vraiment été actif.

Il n'a jamais payé de cotisation, car il n'a jamais eu de membres actifs. Depuis l'introduction du montant de base de la cotisation, le club ne s'est non plus pas acquitté de sa cotisation.

Avoir un club vide à Zurich peut péjorer la crédibilité de notre sport dans cette importante région du pays. Il semblerait donc pertinent que ce club n'existe plus. Cela peut se faire de différentes manières :

  • Dissolution du club lors d'une AG
  • Envoi d'une lettre de démission à la fédération
  • Exclusion du club par l'Assemblée des délégués

La dernière option a été choisie, car celle ne nécessite pas de travail de la part du club.

Nous pouvons procéder a cette exclusion de part l'article 11.2 des statuts :

Sur proposition du Comité exécutif, l’Assemblée des délégués peut exclure un adhérent coupable de manquements graves ou de la violation des statuts et règlements de Swiss Tchoukball, de l’inobservation de décisions juridiquement valables de Swiss Tchoukball ou d’un tribunal arbitral, de l’inaccomplissement de ses obligations financières, de la commission d’actes portant atteinte à la réputation ou à l’esprit de collaboration de Swiss Tchoukball

En effet, le club se trouve bien dans l'inaccomplissement de ses obligations financières.

Nous devons toutefois aussi respecter l'article 11.3 :

Avant toute décision de l’exclusion d’un adhérent, celui-ci doit être convoqué par courrier « Recommandé » à l’Assemblée des délégués afin de pouvoir exprimer son avis

Un tel recommandé a été envoyé au TBC Zürich.

Le Comité exécutif a pu entrer en contact avec le président officiel du club qui a indiqué être en accord avec un arrêt de l'adhésion du club à la fédération.

Bulle : Est-ce que le nom peut-être réutilisé par quelqu'un qui veut créer un club à Zürich ?
Gaël : Oui c’est possible, ce n'est pas une appellation protégée

Acceptez-vous d'exclure le Tchoukball club Zürich de Swiss Tchoukball ?
Résultat du vote : Accepté à 14 pour, 0 contre, 1 abstention

9. Propositions

9.1. Introduction d'un quota de genre dans les statuts

Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

9.2. Clarification de la gestion des arbitres inactifs

Résultat du vote : Accepté à 14 pour, 0 contre, 1 abstention

9.3. Modification du délai de transmission de la feuille de match en championnat

Résultat du vote : Accepté à 14 pour, 0 contre, 1 abstention

9.4. Interdiction de la consommation d'alcool aux participants des compétitions officielles

Sion : Est-ce applicable qu'en ligue A ?
Gaël : Cela s'applique à toutes les compétitions
Bulle : Est-ce basé sur la bonne foi ?
Gaël : Oui, et bien sûr si on voit un·e joueur·euse avec une bouteille à la main
Puplinge : Est-ce autorisé de consommer de l'alcool après le match ?
Gaël : D’un point de vu antidopage, c'est jusqu'à ce que la·le joueur·euse quitte le terrain

Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

9.5. Durcissement de la possibilité d'arbitrer sa propre équipe

Résultat du vote : Accepté à 12 pour, 2 contre, 1 abstention

9.6. Assouplissement des déplacements de licenciés entre deux ligues

Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

9.7. Adaptation du nombre de matchs à jouer avant les phases finales

Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

9.8. Modification des règles de dérogation pour la taille du terrain

Résultat du vote : Accepté à 11 pour, 3 contre, 1 abstention

9.9. Modification des règles de dérogation pour situation extrême

Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

9.10. Introduction de la ligue C

Puplinge : La permission de pouvoir jouer avec 3 non-licencié·e·s sans plus de restriction nous inquiète. Cela permettrait à des équipes de pouvoir faire jouer d'anciens joueurs expérimentés et ainsi de fausser le niveau de jeu
Genève : C’est plus un problème d’équipe, la fédération laisse la place aux nouveaux pour essayer. De plus, une équipe de ligue C pourrait aussi licencier ces joueur·euse·s. Le problème ne vient pas du fait que ce sont des non-licencié·e·s
Puplinge : Pour nous c’est une porte ouverte à des abus
Gaël : On peut toujours modifier le règlement par la suite si ça pose problème

Résultat du vote : Accepté à 13 pour, 1 contre, 1 abstention

9.11. Ajout d'un quota de mixité sur la feuille de match

Résultat du vote : Refusé à 3 pour, 12 contre, 0 abstention

9.12. Ajout de sanctions sportives suite à la distribution d'un carton

Résultat du vote : Accepté à 11 pour, 2 contre, 2 abstentions

9.13. Clarification des possibilités de recours

Résultat du vote : Accepté à 14 pour, 0 contre, 1 abstention

9.14. Imposition de la diffusion vidéo des matchs de play-offs

Résultat du vote : Refusé à 6 pour, 7 contre, 2 abstentions

10. Présentation du programme d’activité 2025 – 2026

Il y a eu quelques petites modifications depuis ce qui a été présenté à la Conférence des présidents. Dans la partie Général, les points « Participer à l’assemblée générale de l’ETBF » et « Participer à l’assemblée générale de la FITB en tant que vérificateurs des comptes » ont été supprimés car cela a eu lieu en fin de saison passée et cela a été mentionné dans le rapport d’activité 2024-2025. Le point « Introduire et intégrer l'assistante administrative au sein de la fédération » a été ajouté. Dans la partie Technique, le point « Améliorer l’utilisation de Discord comme plateforme de contact » a été changé en « Améliorer la communication avec les équipes ».

11. Approbation du budget 2025 – 2026

Aline présente le budget 2025 – 2026.

Bulle : La comptabilité de l’Euro 2026 sera-t-elle séparée ?
Aline : Oui, il y aura une comptabilité distincte qui sera consolidée au niveau Swiss Tchoukball, comme pour la comptabilité J+S
Bulle : Combien représentent les engagements salariaux ?
Aline : Ce sont 3 fois 10%

Acceptez-vous le budget 2025 – 2026 ?
Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

12. Élection du président

Avant de procéder aux élections, le Comité exécutif remercie chaleureusement Aline et Gaël, qui ne se représentent pas, pour leurs 6 ans au comité et leur fait un cadeau. L’assemblée les remercie par acclamation.

Pierre-Alain Girardin se représente à la présidence de Swiss Tchoukball. Ce sera son dernier mandat. À l’heure actuelle personne n’a montré de volonté à reprendre ce rôle. Les clubs sont invités à bien réfléchir s’ils verraient quelqu’un pour prendre ce rôle.

Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

13. Élection du vice-président

Alonso Ormeño se présente à la vice-présidence de Swiss Tchoukball.

Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

14. Élection du comité exécutif

Malika Egger, Benjamin Favre, David Sandoz et Nanguita Sieber se présentent au Comité exécutif

Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

15. Divers

Partis trop tôt

Gaël mentionne les décès de Paweł Lyzwa (Pologne) et Stefan Anhalt (Allemagne). Ils ont tous deux énormément contribué au développement du tchoukball dans leur pays.

Journées de compétitions officielles

Les dates de journées de compétitions officielles sont présentées

Elles sont toutes dans le Calendrier de Swiss Tchoukball

Euro 2026

Gaël rappelle que les prochains championnats d’Europe auront lieu à Macolin du 1er au 8 août 2026. Il invite les clubs à en faire la promotion en leur sein et à motiver leurs membres à devenir bénévole pour la manifestation.

Prochaines réunions

  • Séance de consultation technique, le 20 mai 2026 à 19h sur Discord
  • Conférence des présidents, le 6 juin 2026 à 13h15 à Lausanne
  • Assemblée des délégués le 2 octobre 2026 à 19h à Lausanne

Une Assemblée des délégués extraordinaire devrait aussi être organisée en juin pour traiter les propositions liées aux compétitions, et ce afin qu'elles entrent en vigueur avant le début de la saison.

Standard du sport suisse

Swiss Olympic a mis en place des standards à respecter pour les fédérations et les clubs. Les informations concernant les modifications de statut à effectuer ont été communiquées aux clubs en janvier avec un rappel en juillet. Gaël rappelle à nouveau les clubs, et notamment du délai qui est fixé à la fin de l’année

Visites dans les clubs

En février, il a été proposé aux clubs que nous fassions une “visite” chez eux afin de mieux comprendre leur fonctionnement et leurs problématiques. Cela a été fait pour quatre clubs. Il est toujours possible de le faire pour d’autres clubs qui le souhaitent, en complétant le formulaire sur tchouk.ch/visite-club

Autres divers ?

Genève : Depuis 3 semaines, nous avons une monitrice qui a lancé 2 cours « handi tchouk » pour encadrer les enfants avec un handicap.

Clôture

Gaël remercie les participants à l'AD, les clubs et le comité pour leur investissement. Il clôt la séance à 21h06

Les délégués et membres du comité ayant participé à l'Assemblée des délégués 2025 Les délégués et membres du comité ayant participé à l'Assemblée des délégués 2025