Assemblée des délégués/2022/Procès-verbal

Procès verbal
de l'Assemblée des délégués 2022

Le dimanche 19 juin 2022, Salle du Conseil communal, Ferme du Manoir, Nyon

1. Accueil et appel

La réunion débute à 19h30

Loïc souhaite la bienvenue et remercie les clubs présents de leurs venues.

Ci-dessous, les parties soulignées indiquent le nom utilisé pour représenter le club ou la personne dans ce procès-verbal (PV)

1.1. Présents

Clubs adhérents actifs :

• Tchouk'Bulle La Gruyère : Céline Brügger
• TBC Carouge : Amin Ladimi
• TBC La Chaux-de-Fonds : Nanguita Sieber
• Chavannes TBC : Hamilton Fries
• TBC Delémont : Elori Baume
• TBC Genève : Erika Mesmer
• Lausanne TBC : Benjamin Favre
• TBC Meyrin : Thijs Kos
• TBC Morges : Timothée Pahud
• Nyon TBC : Réanne Maspero
• TBC de la Plaine de l'Orbe : Ylan Dijkstra
• TB Val-de-Ruz : Samuel Arbez
• TBC Vernier : Laurent Ludi

Membres du comité exécutif :

• Aline Arbez
• Loïc Herinckx
• Alonso Ormeño
• David Sandoz
• Gaël Sieber
• Samantha Urbina

1.2. Excusés

Membres du comité exécutif :

• Daniel Buschbeck
• Pierre-Alain Girardin

Clubs adhérents actifs :

• Bern
• Sion
• Lancy

Clubs adhérents passifs :

• Neuchâtel

1.3. Sans réponse

Clubs adhérents actifs :

• Université Neuchâtel
• Wizards Sports
• Zurich

Clubs adhérents passifs :

• Fribourg

2. Nomination d’un scrutateur

Benjamin du TBC Lausanne se propose comme scrutateur.

La Chaux-de-Fonds n'étant pas encore arrivé, le nombre total de voix est de 12.

3. Approbation du PV de l’Assemblée des délégués 2021

Acceptez-vous le PV de l'AD 2021 ?

Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

La Chaux-de-Fonds rejoint l'assemblée. Le nombre de voix monte à 13.

4. Présentation et approbation du rapport d’activité 2021 – 2022

Le comité présente son rapport d’activité. Il a été envoyé aux clubs avec tous les documents de l’Assemblée des délégués.

Acceptez-vous le Rapport d'activité 2021 – 2022 ?

Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

5. Approbation des comptes 2021 – 2022

Les clubs de Meyrin et Bulle ont vérifié les comptes. Les clubs ont reçu le rapport des vérificateurs avec tous les documents de l’AD.

Acceptez-vous les comptes 2021 – 2022 de Swiss Tchoukball ?

Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

6. Décharge du comité 2021 – 2022

Acceptez-vous de décharger le comité exécutif 2021 – 2022 ?

Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

7. Élection des vérificateurs des comptes

Le club de Meyrin qui était premier vérificateur a maintenant terminé son mandat. Le comité exécutif le remercie pour son travail. Bulle devient premier vérificateur des comptes et Lancy qui était suppléant devient deuxième vérificateur. Il faut donc qu’un club se propose comme nouveau vérificateur suppléant.

Le TBC Nyon se propose.

Souhaitez-vous élire le TBC Nyon comme vérificateur des comptes suppléant ?

Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

8. Changements de statut du TBC Morges et du Chavannes TBC

À leur demande, les clubs de Chavannes et Morges vont prendre le statut d'adhérents passifs, après complet paiement de leur cotisation Swiss Tchoukball pour la saison 2021-2022.

9. Admission d'adhérents

9.1. Venoge Tchoukball Association (candidat adhérent actif)

Acceptez-vous l’admission de la
 Venoge Tchoukball Association en tant qu’adhérent actif de Swiss Tchoukball ?

Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

9.2. Fair-Play Attitude (candidat adhérent passif)

Acceptez-vous l’admission de
 Fair-Play Attitude en tant qu’adhérent passif de Swiss Tchoukball ?

Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

10. Propositions

10.1. Modification des limites de mandats et de nombre de personnes au comité

Cette proposition modifie les statuts. Cela exige ainsi une représentation de plus de la moitié des clubs actifs. Il y a 19 clubs actifs, il faut de ce fait au minimum 10 clubs représentés, ce qui est le cas (13). Il est ensuite nécessaire d’avoir une majorité des deux tiers des voix exprimés, donc minimum 9 voix pour la proposition afin qu’elle puisse être acceptée.

Acceptez-vous la proposition Modification des limites de mandats et de nombre de personnes au comité ?

Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

10.2. Modification des statuts suite à l'introduction des statuts en matière d'éthique pour le sport suisse

Cette proposition modifie les statuts. Cela exige ainsi une représentation de plus de la moitié des clubs actifs. Il y a 19 clubs actifs, il faut de ce fait au minimum 10 clubs représentés, ce qui est le cas (13). Il est ensuite nécessaire d’avoir une majorité des deux tiers des voix exprimés, donc minimum 9 voix pour la proposition afin qu’elle puisse être acceptée.

Acceptez-vous la proposition Modification des statuts suite à l'introduction des statuts en matière d'éthique pour le sport suisse ?

Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

10.3. Introduction d'un montant de cotisation minimum

Acceptez-vous la proposition Introduction d'un montant de cotisation minimum ?

Résultat du vote : Accepté avec 10 voix pour, 2 voix contre et 1 abstention

10.4. Ouverture des critères administratifs à la participation au Cadre national

Acceptez-vous la proposition Ouverture des critères administratifs à la participation au Cadre national ?

Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

10.5. Clarification des transferts intersaison

Acceptez-vous la proposition Clarification des transferts intersaison ?

Résultat du vote : Accepté avec 12 voix pour, 1 voix contre et 0 abstention

10.6. Suppression de la contrainte d'adhésion à un club pour participer au championnat

Acceptez-vous la proposition Suppression de la contrainte d'adhésion à un club pour participer au championnat ?

Résultat du vote : Accepté avec 11 voix pour, 0 voix contre et 2 abstentions

10.7. Ouverture de la ligue B aux M15

Acceptez-vous la proposition Ouverture de la ligue B aux M15 ?

Résultat du vote : Accepté avec 10 voix pour, 1 voix contre et 2 abstentions

10.8. Actualisation du processus de demande de licence

Acceptez-vous la proposition Actualisation du processus de demande de licence ?

Résultat du vote : Accepté avec 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention

10.9. Modification règlement compétitions - Matériel

Acceptez-vous la proposition Modification règlement compétitions - Matériel ?

Résultat du vote : Accepté avec 12 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention

10.10. Modification règlement compétitions - Terrain de jeu et salle

Acceptez-vous la proposition Modification règlement compétitions - Terrain de jeu et salle ?

Résultat du vote : Accepté avec 7 voix pour, 6 voix contre et 0 abstentions

10.11. Modification règlement compétitions - Sanctions

Acceptez-vous la proposition Modification règlement compétitions - Sanctions ?

Résultat du vote : Accepté avec 11 voix pour, 0 voix contre et 2 abstentions

10.12. Modification règlement compétitions - Coupe suisse

Acceptez-vous la proposition Modification règlement compétitions - Coupe suisse ?

Résultat du vote : Accepté à l'unanimité

10.13. Modification règlement compétitions - Coupe suisse, sets à 21 points

Acceptez-vous la proposition Modification règlement compétitions - Coupe suisse, sets à 21 points ?

Résultat du vote : Accepté avec 6 voix pour, 5 voix contre et 2 abstentions

11. Présentation du programme d’activité 2022 – 2023

Une première version du programme d’activité a été présentée lors de la Conférence des présidents. Aucun changement n'y a été apporté depuis.

12. Approbation du budget 2022 – 2023

Acceptez-vous le budget 2022 – 2023 ?

Résultat du vote : Accepté avec 12 voix pour, 0 voix contre et 1 abstentions

13. Élection du Vice-président : Gaël Sieber se présente

Souhaitez-vous élire Gaël Sieber à la vice-présidence de Swiss Tchoukball ?

Résultat du vote : Accepté à l'unanimité, par acclamation

14. Élection complémentaire au Comité exécutif : Benjamin Favre se présente

Souhaitez-vous élire Benjamin Favre au Comité exécutif de Swiss Tchoukball ?

Résultat du vote : Accepté à l'unanimité, par acclamation

15. Divers

Journées de compétitions officielles

• Les Geneva Dragons ayant remporté la finale de ligue A du championnat, c'est le club de Genève à qui revient l'organisation de la Super coupe 2022, s'ils le souhaitent
• Nous sommes à la recherche d'un club pour organiser la journée des finales 2023
• Nous sommes à la recherche d'un club pour organiser la deuxième journée de la Coupe suisse 2023. La première journée devrait être organisée par le TBC Genève (accord de principe). Pour la troisième journée, nous avons un préavis positif du TB Val-de-Ruz. Il nous faudrait encore un club pour organiser la deuxième journée.

Annonce pour la vérification des comptes

Bulle demande à avoir l’information un peu plus tôt pour l’organisation de la vérification des comptes.

16. Clôture

Loïc remercie le club de Nyon pour leur accueil et clôt la séance à 20h22.

Les délégués et membres du Comité exécutif ayant participé à l'Assemblée des délégués 2022