Assemblée des délégués/2022/Procès-verbal

BROUILLON – NON-FINALISÉ

Procès verbal de l'Assemblée des délégués 2022

Le dimanche 19 juin 2022, Salle du Conseil communal, Ferme du Manoir, Nyon

1. Accueil et appel

La réunion débute à XXhXX

Loïc souhaite la bienvenue et remercie les clubs présents de leurs venues.

Ci-dessous, les parties soulignées indiquent le nom utilisé pour représenter le club ou la personne dans ce procès-verbal (PV)

1.1. Présents

Clubs adhérents actifs :

• ...

Clubs adhérents passifs :

• ...

Membres du comité exécutif :

• Aline Arbez
• Daniel Buschbeck
• Loïc Herinckx
• Alonso Ormeño
• David Sandoz
• Gaël Sieber
• Samantha Urbina

1.2. Excusés

Membres du comité exécutif :

• Pierre-Alain Girardin

Clubs adhérents actifs :

• ...

Clubs adhérents passifs :

• ...

1.3. Sans réponse

Clubs adhérents actifs :

• ...

Clubs adhérents passifs :

• ...

2. Nomination d’un scrutateur

X se propose comme scrutateur.

Le nombre total de voix est de X.

3. Approbation du PV de l’Assemblée des délégués 2021

Acceptez-vous le PV de l'AD 2021 ?

Résultat du vote : ...

4. Présentation et approbation du rapport d’activité 2021 – 2022

Le comité présente son rapport d’activité. Il a été envoyé aux clubs avec tous les documents de l’Assemblée des délégués.

Acceptez-vous le Rapport d'activité 2021 – 2022 ?

Résultat du vote : ...

5. Approbation des comptes 2021 – 2022

Les clubs de Meyrin et Bulle ont vérifié les comptes. Les clubs ont reçu le rapport des vérificateurs avec tous les documents de l’AD.

Acceptez-vous les comptes 2021 – 2022 de Swiss Tchoukball ?

Résultat du vote : ...

6. Décharge du comité 2021 – 2022

Acceptez-vous de décharger le comité exécutif 2021 – 2022 ?

Résultat du vote : ...

7. Élection des vérificateurs des comptes

Le club de Meyrin qui était premier vérificateur a maintenant terminé son mandat. Le comité exécutif le remercie pour son travail. Bulle devient premier vérificateur des comptes et Lancy qui était suppléant devient deuxième vérificateur. Il faut donc qu’un club se propose comme nouveau vérificateur suppléant.

Souhaitez-vous élire le X comme vérificateur des comptes suppléant ?

Résultat du vote : ...

9. Admission d'adhérents

9.1. Venoge Tchoukball Association (candidat adhérent actif)

Acceptez-vous l’admission de la
 Venoge Tchoukball Association en tant qu’adhérent actif de Swiss Tchoukball ?

Résultat du vote : ...

9.2. Fair-Play Attitude (candidat adhérent passif)

Acceptez-vous l’admission de
 Fair-Play Attitude en tant qu’adhérent passif de Swiss Tchoukball ?

Résultat du vote : ...

10. Propositions

10.1. Modification des limites de mandats et de nombre de personnes au comité

Cette proposition modifie les statuts. Cela exige donc une représentation de plus de la moitié des clubs actifs. Il y a 19 clubs actifs, il faut donc au minimum 10 clubs représentés, ce qui est le cas (X). Il est ensuite nécessaire d’avoir une majorité des deux tiers des voix exprimés, donc minimum X voix pour la proposition afin qu’elle puisse être acceptée.

Acceptez-vous la proposition Modification des limites de mandats et de nombre de personnes au comité ?

Résultat du vote : ...

10.2. Modification des statuts suite à l'introduction des statuts en matière d'éthique pour le sport suisse

Cette proposition modifie les statuts. Cela exige donc une représentation de plus de la moitié des clubs actifs. Il y a 19 clubs actifs, il faut donc au minimum 10 clubs représentés, ce qui est le cas (X). Il est ensuite nécessaire d’avoir une majorité des deux tiers des voix exprimés, donc minimum X voix pour la proposition afin qu’elle puisse être acceptée.

Acceptez-vous la proposition Modification des statuts suite à l'introduction des statuts en matière d'éthique pour le sport suisse ?

Résultat du vote : ...

10.3. Introduction d'un montant de cotisation minimum

Acceptez-vous la proposition Introduction d'un montant de cotisation minimum ?

Résultat du vote : ...

10.4. Ouverture des critères administratifs à la participation au Cadre national

Acceptez-vous la proposition Ouverture des critères administratifs à la participation au Cadre national ?

Résultat du vote : ...

10.5. Clarification des transferts intersaison

Acceptez-vous la proposition Clarification des transferts intersaison ?

Résultat du vote : ...

10.6. Suppression de la contrainte d'adhésion à un club pour participer au championnat

Acceptez-vous la proposition Suppression de la contrainte d'adhésion à un club pour participer au championnat ?

Résultat du vote : ...

10.7. Ouverture de la ligue B aux M15

Acceptez-vous la proposition Ouverture de la ligue B aux M15 ?

Résultat du vote : ...

10.8. Actualisation du processus de demande de licence

Acceptez-vous la proposition Actualisation du processus de demande de licence ?

Résultat du vote : ...

10.9. Modification règlement compétitions - Matériel

Acceptez-vous la proposition Modification règlement compétitions - Matériel ?

Résultat du vote : ...

10.10. Modification règlement compétitions - Terrain de jeu et salle

Acceptez-vous la proposition Modification règlement compétitions - Terrain de jeu et salle ?

Résultat du vote : ...

10.11. Modification règlement compétitions - Sanctions

Acceptez-vous la proposition Modification règlement compétitions - Sanctions ?

Résultat du vote : ...

10.12. Modification règlement compétitions - Coupe suisse

Acceptez-vous la proposition Modification règlement compétitions - Coupe suisse ?

Résultat du vote : ...

10.13. Modification règlement compétitions - Coupe suisse, sets à 21 points

Acceptez-vous la proposition Modification règlement compétitions - Coupe suisse, sets à 21 points ?

Résultat du vote : ...

11. Présentation du programme d’activité 2022 – 2023

Une première version du programme d’activité a été présentée lors de la Conférence des présidents. Aucun changement n'y a été apporté depuis.

12. Approbation du budget 2022 – 2023

Acceptez-vous le budget 2022 – 2023 ?

Résultat du vote : ...

13. Élection du Vice-président : Gaël Sieber se présente

Souhaitez-vous élire Gaël Sieber à la vice-présidence de Swiss Tchoukball ?

Résultat du vote : ...

14. Élection complémentaire au Comité exécutif : Benjamin Favre se présente

Souhaitez-vous élire Benjamin Favre au Comité exécutif de Swiss Tchoukball ?

Résultat du vote : ...

15. Divers

Journées de compétitions officielles

• X ayant remporté la finale de ligue A du championnat, c'est le club de X à qui revient l'organisation de la Super coupe 2022, s'ils le souhaitent
• Nous sommes à la recherche d'un club pour organiser la journée des finales 2023
• Nous sommes à la recherche d'un club pour organiser la deuxième journée de la Coupe suisse 2023. La première journée devrait être organisée par le TBC Genève (accord de principe). Pour la troisième journée, nous avons un préavis positif du TB Val-de-Ruz. Il nous faudrait encore un club pour organiser la deuxième journée.

Cotisation 2021 – 2022

Aline rappelle aux clubs de compléter et retourner le document Excel de déclaration des membres et calcul de la cotisation.

16. Clôture

Loïc remercie les clubs de leur présence et le comité pour son travail tout au long de la saison. Il remercie aussi le club de Nyon pour leur accueil et clôt la séance à XXhXX.